Add to ORKGAdoption de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 615
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption des articles 2 et 3 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lo...
Adoption de l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de...
Adoption de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de...
Adoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 17...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet ...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance d...
Adoption de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er...
Adoption de l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790...
Adoption de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790....
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