Add to ORKGGouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 691
Gouttes Jean-Louis. Levée de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Chasset Charles Antoine. Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adj...
Gouttes Jean-Louis. Réponse du Président à la députation de l'académie des sciences et belles-lettre...
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séan...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce du résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétai...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultat du scrutin pour l'élection du président et des ...
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Alquier Charles-Jean. Résultat du scrutin pour la formation du comité diplomatique, lors de la séanc...
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Gouttes Jean-Louis. Décret sur la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 3 mai 1790. In: ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Résultat du scrutin pour l'élection des secrét...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Règlement fait par le roi concernant les suppléants, du 3 mai 1789. In: Archives Parlementaires de 1...
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