Dupont de Nemours Pierre Samuel. Réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 694
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juill...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Mémoire de M. Dupont de Nemours sur une compagnie messagère des Ind...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Ajournement du rapport des commissaires chargés de travailler sur l...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce ...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Décret sur les réclamations, lors de la séance du 21 mars 1790....
Dupont de Nemours Pierre Samuel. M. Dupont de Nemours remplace le président, lors de la séance du 4 ...
Décret portant l'établissement de plusieurs tribunaux de commerce, lors de la séance du 30 novembre ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des É...
Retrait du président par devers le roi pour le remercier de la communication du ministre de la marin...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16...
Réclamation de l'ordre du jour, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Arrivée de M. Dupont de Nemours, président, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlemen...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur une réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre, lors de la...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'établissement des tribunaux de commerce dans les villes ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juill...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Mémoire de M. Dupont de Nemours sur une compagnie messagère des Ind...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Ajournement du rapport des commissaires chargés de travailler sur l...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce ...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Décret sur les réclamations, lors de la séance du 21 mars 1790....
Dupont de Nemours Pierre Samuel. M. Dupont de Nemours remplace le président, lors de la séance du 4 ...
Décret portant l'établissement de plusieurs tribunaux de commerce, lors de la séance du 30 novembre ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des É...
Retrait du président par devers le roi pour le remercier de la communication du ministre de la marin...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16...
Réclamation de l'ordre du jour, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Arrivée de M. Dupont de Nemours, président, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlemen...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur une réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre, lors de la...
Gossin Pierre François. Décret concernant l'établissement des tribunaux de commerce dans les villes ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juill...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Mémoire de M. Dupont de Nemours sur une compagnie messagère des Ind...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Ajournement du rapport des commissaires chargés de travailler sur l...