Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 697
Ajournement de la discussion sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: ...
Ajournement de la suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octob...
Ajournement de la discussion du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 ja...
Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet ...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la...
Ajournement de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790. In: Archives Parl...
Ajournement de la discussion et levée de la séance du 1er juin 1790 au matin. In: Archives Parlement...
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Jessé Joseph-Henri, baron de, Lebrun Charles François. Suite de la discussion sur les dépenses publi...
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Duport Adrien Jean. Ajournement de la suite de la discussion du décret sur les jurés, lors de la séa...
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