Add to ORKGAjournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 746
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 17...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Décret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Décret sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parleme...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 17...
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