Lemee Mathilde. Le citoyen dans l'Heureuse Nation ou Gouvernement des Féliciens de Le Mercier de La Rivière (1792). In: Revue juridique de l'Ouest, 2013-3. pp. 271-303
David Philippe. Tanger Margaret, Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation (1828-1848)...
Lemaire . Mœurs Judiciaires sous l'ancien régime. Contrebandiers et Commis des fermes royales un cur...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la citoyenne Quentin Barthe, de Verdun (Meu...
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L'œuvre scolaire des Juifs français, depuis 1789. Conférence. In: Revue des études juives, tome 26, ...
Michaud Claude. Élise Frêlon : Les Pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édicti...
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Gouges Olympe de. Déclaration universelle des droits de la femme et de la citoyenne. Rédigée par Oly...
Galliou-Scanvion Anne-Marie. Le redressement judiciaire civil devant les tribunaux d'instance du Fin...
Valin Claudy. Un maire de La Rochelle sous la Révolution : François Dély (Montauban 1737 ?-La Rochel...
Glogowski Inès. Isabelle Mathieu. Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du M...
Aprile Sylvie. La constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une république démocratique. In: An...
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Le citoyen Jusserand le jeune, d’Issoudun (Indre) envoie un don pour les frais de la guerre, lors de...
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