More Karim. Légitimer et restructurer : l'apport de la régulation au droit positif. L'exemple de l'autorité de régulation des mesures techniques. In: Revue juridique de l'Ouest, 2008-3. pp. 369-395
Penneau Jean. La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance. In: Revue inte...
Zouhal Adra. Réforme du droit des obligations : les négociations précontractuelles. In: Revue juridi...
Lévi Aristide. L'apport du droit comparé à la recherche juridique prospective. In: Revue internation...
Le perfectionnement et la systématisation de la législation en Roumanie. In: Revue internationale de...
Pelissier Jean. Les restructurations d'entreprises et leurs effets sur l'emploi. In: Revue internati...
Le Coq Vincent. Le projet de développement durable de la ville. Recul du droit public ou mutation de...
Galey Matthieu. Genèse de l’État et droit des sols : l’empreinte de la dynamique institutionnelle su...
Face au partage de fichiers numériques entre pairs sans l’autorisation des titulaires de droits, ces...
Lemontey Jacques. Le volontarisme en jurisprudence : l'exemple des répudiations musulmanes devant la...
Verges Étienne. Le « Réseau Droit, Sciences et Techniques » : une expérience innovante en matière de...
La production et l’application des normes juridiques ont subi de multiples transformations qui peuve...
Rouault David. La rationalisation de l'imprévu dans le droit des contrats publics internes et des co...
4e éditionNational audienceTraité tant théorique que pratique des restructurations, réorganisations ...
Le droit d'invention en U.R.S.S. d'après les nouvelles dispositions législatives. In: Revue internat...
La doctrine pénaliste est indéniablement une autorité agissante au sein de son droit. En amont, elle...
Penneau Jean. La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance. In: Revue inte...
Zouhal Adra. Réforme du droit des obligations : les négociations précontractuelles. In: Revue juridi...
Lévi Aristide. L'apport du droit comparé à la recherche juridique prospective. In: Revue internation...
Le perfectionnement et la systématisation de la législation en Roumanie. In: Revue internationale de...
Pelissier Jean. Les restructurations d'entreprises et leurs effets sur l'emploi. In: Revue internati...
Le Coq Vincent. Le projet de développement durable de la ville. Recul du droit public ou mutation de...
Galey Matthieu. Genèse de l’État et droit des sols : l’empreinte de la dynamique institutionnelle su...
Face au partage de fichiers numériques entre pairs sans l’autorisation des titulaires de droits, ces...
Lemontey Jacques. Le volontarisme en jurisprudence : l'exemple des répudiations musulmanes devant la...
Verges Étienne. Le « Réseau Droit, Sciences et Techniques » : une expérience innovante en matière de...
La production et l’application des normes juridiques ont subi de multiples transformations qui peuve...
Rouault David. La rationalisation de l'imprévu dans le droit des contrats publics internes et des co...
4e éditionNational audienceTraité tant théorique que pratique des restructurations, réorganisations ...
Le droit d'invention en U.R.S.S. d'après les nouvelles dispositions législatives. In: Revue internat...
La doctrine pénaliste est indéniablement une autorité agissante au sein de son droit. En amont, elle...
Penneau Jean. La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance. In: Revue inte...
Zouhal Adra. Réforme du droit des obligations : les négociations précontractuelles. In: Revue juridi...
Lévi Aristide. L'apport du droit comparé à la recherche juridique prospective. In: Revue internation...