Add to ORKGInternational audience(CAA Nancy, 16 avr. 1998, Région Nord-Pas-de-Calais, n° 95 NC 01673, Dr. adm. 1998, n° 308
International audience(CE, 7 oct. 1998, Ministre de l'Equipement, des Transports et du Tourisme c/ C...
Audebert Maurice. Pour améliorer, cependant, l'humanité. In: Raison présente, n°120, 4e trimestre 19...
International audienceLe contrôle éthique des recherches impliquant la personne humaine a vu le jour...
International audienceDes bâtiments de grande valeur patrimoniale laissés à l’abandon en France. Une...
International audience(Soc. 4 juill. 1997, Groupement patronal de médecine préventive et d'éducation...
International audience(Civ. 1re, 20 nov. 2001, n° 99-15.687, à paraître au Bulletin ; Com. 17 juill....
International audience(Com. 13 oct. 1998, arrêt n° 1541, P, SA CED Viandes c/ SA SGN
International audienceQui cherche trouve ? Quelques années seulement après la découverte des emprein...
International audienceLa préface auctoriale (écrite par un écrivain pour ses œuvres propres) tend à ...
International audience(CE, 8 févr. 1999, Ville de Montélimar, req. n° 168535 ; à mentionner aux tabl...
International audience(TA Versailles, 9 mars 1999, Association locale pour le culte des Témoins de J...
International audience(CE, 7 oct. 1998, Ministre de l'Equipement, des Transports et du Tourisme c/ C...
Audebert Maurice. Pour améliorer, cependant, l'humanité. In: Raison présente, n°120, 4e trimestre 19...
International audienceLe contrôle éthique des recherches impliquant la personne humaine a vu le jour...
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International audience(Soc. 4 juill. 1997, Groupement patronal de médecine préventive et d'éducation...
International audience(Civ. 1re, 20 nov. 2001, n° 99-15.687, à paraître au Bulletin ; Com. 17 juill....
International audience(Com. 13 oct. 1998, arrêt n° 1541, P, SA CED Viandes c/ SA SGN
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International audience(CE, 8 févr. 1999, Ville de Montélimar, req. n° 168535 ; à mentionner aux tabl...
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Audebert Maurice. Pour améliorer, cependant, l'humanité. In: Raison présente, n°120, 4e trimestre 19...
International audienceLe contrôle éthique des recherches impliquant la personne humaine a vu le jour...