Add to ORKGInternational audienceCour administrative d'appel de Versailles, 10 décembre 2015, n° 13VE02031, Garches (Cne), SARL Maîtrise et développement de l'habitat c/ Garches est à vous (Assoc.), AJDA 2016. 967, concl. P. Delag
International audiencePoster présenté au 3e séminaire VTP3, organisé par les écoles nationales supér...
International audienceConseil d'État, 19 juill. 2010, Quartier les Hauts de Choiseul (Assoc.), n° 32...
International audience(CE 13 juill. 2007, Commune de Sanary-sur-Mer - Requête n° 294721, à mentionne...
International audienceCour administrative d'appel de Versailles, 10 décembre 2015, n° 13VE02031, Gar...
International audienceConseil d'État, 9 novembre 2015, n° 380299, AJDA 2015. 217
International audienceLongtemps déconsidérées par les stratégies d’aménagement urbain, les gares rég...
International audienceConseil d'État, sect., 13 mars 2015, n° 358677 ; publié au recueil Lebon ; AJD...
Séminaire de l'UMR 5206 Triangle, organisé dans le cadre du cluster 14 Le séminaire « ville internat...
International audience(TA Versailles, 24 oct. 2000, Association pour la sauvegarde du centre-ville e...
L’association nationale des villes et territoires accueillants (Anvita) est un réseau de villes fran...
Au sein de cette nouvelle intercommunalité, Annonay, la ville-centre, agit comme maillon d’un systèm...
International audienceEn Algérie, le processus intense d’urbanisation est traversé par deux grandes...
International audienceConseil d'État, 11 févr. 2015, n° 366296, mentionné dans les tables du recueil...
En juin 2019, le Conseil économique social et environnemental (CESE), une instance du gouvernement ...
International audience(Circ. du Directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction...
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