Add to ORKGInternational audience(Rapp. Cons. économique et social : « La situation des handicapés profonds », JO Avis et rapports du Conseil économique et social, 13 août 1992
International audience(Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi du 10 juill. 1987 en faveur de...
International audience(art. 15 L. 29 déc. 1990, JO 30 déc. 1990 ; Arr. 5 févr. 1991, JO 13 févr. 199...
International audience(L. n° 91-1, 3 janv. 1991, JO 5 janv. 1991, p. 231 Circ. CDE n° 91/49, 4 oct. ...
International audience(Rapp. Cons. économique et social : « La situation des handicapés profonds », ...
International audience(JO Avis et rapports du Cons. économique et social, session séances, 9-10 juin...
International audience(Lett. min. Affaires sociales et de l'Intégration à la Direction de l'action s...
International audience(Décr. n° 91-88 du 23 janv. 1991, JO 24 janv. 1991, p. 1246
International audienceLes mobilisations des collectifs de personnes handicapées ont permis de déplac...
International audience(Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi du 10 juill. 1987 en faveur de...
International audience(art. 15 L. 29 déc. 1990, JO 30 déc. 1990 ; Arr. 5 févr. 1991, JO 13 févr. 199...
International audience(L. n° 91-1, 3 janv. 1991, JO 5 janv. 1991, p. 231 Circ. CDE n° 91/49, 4 oct. ...
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