Arbitrage international. Clause compromissoire, Autonomie, Règle matérielle, Droit international de l'arbitrage, Principe d'efficacité de la clause compromissoire, Limites : règles impératives du droit français, Ordre public international, Forme de la clause d'arbitrage par référence, Prohibition des Etats de compromettre, Limitation aux contrats d'ordre interne, Validité de la clause compromissoire acceptée par un Etat dans un contrat international passé pour les besoins et dans des conditions conformes aux usages du commerce international

Arbitrage international. Contrat de consommation mettant en jeu les intérêts du commerce international, Article 1492 NCPC, Acte mixte, Autonomie de la clause compromissoire internationale, Validité-application de l'article 2061 code civil (non), Clause d'arbitrage non manifestement nulle au sens de l'article 1458, al. 2 NCPC, Compétence des arbitres pour statuer sur la validité de leur investiture, Arbitrabilité du litige, Application des règles du droit de la consommation, Ordre public international, Pouvoirs des arbitres d'appliquer et de sanctionner les principes et règles relevant de cet ordre public, Clause d'arbitrage par référence, Connaissance de la clause par la partie à qui elle est opposée, Validité

Loquin, Eric

June 1995

International audience(Paris, 7 déc. 1994, inédit, Soc. V 2000, Soc. Project XJ 220 LTD c/ Renault J...

Arbitrage international. Arbitrabilité, Tribunal de commerce, Exception d'incompétence tirée de l'existence d'une clause compromissoire, Contrat litigieux portant atteinte aux règles de la concurrence communautaires (art. 85 et 86 du traité de Rome), Compétence du tribunal arbitral pour juger des conséquences civiles de la violation de l'ordre public, Pluralité de défendeurs dont seul l'un d'entre eux est lié par la clause compromissoire ; indivisibilité alléguée du litige, Effectivité de la clause compromissoire

Loquin, Eric

September 1993

International audience(Paris, 19 mai 1993, inédit, Soc. Labinal c/ Soc. Mors et Soc. Westland Aerosp...

Arbitrage international. Contrat de consommation mettant en jeu les intérêts du commerce international, Article 1492 NCPC, Acte mixte, Autonomie de la clause compromissoire internationale, Validité-application de l'article 2061 code civil (non), Clause d'arbitrage non manifestement nulle au sens de l'article 1458, al. 2 NCPC, Compétence des arbitres pour statuer sur la validité de leur investiture, Arbitrabilité du litige, Application des règles du droit de la consommation, Ordre public international, Pouvoirs des arbitres d'appliquer et de sanctionner les principes et règles relevant de cet ordre public, Clause d'arbitrage par référence, Connaissance de la clause par la partie à qui elle est opposée, Validité

Loquin, Eric

June 1995

International audience(Paris, 7 déc. 1994, inédit, Soc. V 2000, Soc. Project XJ 220 LTD c/ Renault J...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Autonomie, Règle matérielle, Droit international de l'arbitrage, Principe d'efficacité de la clause compromissoire, Limites : règles impératives du droit français, Ordre public international, Forme de la clause d'arbitrage par référence, Prohibition des Etats de compromettre, Limitation aux contrats d'ordre interne, Validité de la clause compromissoire acceptée par un Etat dans un contrat international passé pour les besoins et dans des conditions conformes aux usages du commerce international

Loquin, Eric

June 1994

International audience(Civ. 1re, 20 déc. 1993 (inédit), Municipalité de Khoms El Mergeb c/ Société D...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Autonomie, Règle matérielle, Droit international de l'arbitrage, Principe d'efficacité de la clause compromissoire, Limites : règles impératives du droit français, Ordre public international, Forme de la clause d'arbitrage par référence, Prohibition des Etats de compromettre, Limitation aux contrats d'ordre interne, Validité de la clause compromissoire acceptée par un Etat dans un contrat international passé pour les besoins et dans des conditions conformes aux usages du commerce international

Loquin, Eric

June 1994

International audience(Civ. 1re, 20 déc. 1993 (inédit), Municipalité de Khoms El Mergeb c/ Société D...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire - champs d'application, Chaîne non translative de contrats - Principe de l'effectivité de la clause compromissoire, Application (non), Inopposabilité de la clause d'arbitrage au maître de l'ouvrage

Loquin, Eric

June 1996

International audience(Paris, 22 mars 1995, Sté Aquaboulevard et autres c/ Sté Statinor et autres, i...

Arbitrage international. Clause compromissoire - champs d'application, Chaîne non translative de contrats - Principe de l'effectivité de la clause compromissoire, Application (non), Inopposabilité de la clause d'arbitrage au maître de l'ouvrage

Loquin, Eric

June 1996

International audience(Paris, 22 mars 1995, Sté Aquaboulevard et autres c/ Sté Statinor et autres, i...

Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale

Loquin, Eric

June 1993

International audience(Civ. 1re, 16 juin 1992, Rev. arb. 1992, note Delebecque ; Civ. 1re, 7 janv. 1...

Arbitrage international. Clause compromissoire - champs d'application, Chaîne non translative de contrats - Principe de l'effectivité de la clause compromissoire, Application (non), Inopposabilité de la clause d'arbitrage au maître de l'ouvrage

Loquin, Eric

June 1996

International audience(Paris, 22 mars 1995, Sté Aquaboulevard et autres c/ Sté Statinor et autres, i...

Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale

Loquin, Eric

June 1993

International audience(Civ. 1re, 16 juin 1992, Rev. arb. 1992, note Delebecque ; Civ. 1re, 7 janv. 1...

Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale

Loquin, Eric

June 1993

International audience(Civ. 1re, 16 juin 1992, Rev. arb. 1992, note Delebecque ; Civ. 1re, 7 janv. 1...

Arbitrage international. Contrat de consommation mettant en jeu les intérêts du commerce international, Article 1492 NCPC, Acte mixte, Autonomie de la clause compromissoire internationale, Validité-application de l'article 2061 code civil (non), Clause d'arbitrage non manifestement nulle au sens de l'article 1458, al. 2 NCPC, Compétence des arbitres pour statuer sur la validité de leur investiture, Arbitrabilité du litige, Application des règles du droit de la consommation, Ordre public international, Pouvoirs des arbitres d'appliquer et de sanctionner les principes et règles relevant de cet ordre public, Clause d'arbitrage par référence, Connaissance de la clause par la partie à qui elle est opposée, Validité

Loquin, Eric

June 1995

International audience(Paris, 7 déc. 1994, inédit, Soc. V 2000, Soc. Project XJ 220 LTD c/ Renault J...

Arbitrage international. Arbitrabilité, Tribunal de commerce, Exception d'incompétence tirée de l'existence d'une clause compromissoire, Contrat litigieux portant atteinte aux règles de la concurrence communautaires (art. 85 et 86 du traité de Rome), Compétence du tribunal arbitral pour juger des conséquences civiles de la violation de l'ordre public, Pluralité de défendeurs dont seul l'un d'entre eux est lié par la clause compromissoire ; indivisibilité alléguée du litige, Effectivité de la clause compromissoire

Loquin, Eric

September 1993

International audience(Paris, 19 mai 1993, inédit, Soc. Labinal c/ Soc. Mors et Soc. Westland Aerosp...

Arbitrage international. Contrat de consommation mettant en jeu les intérêts du commerce international, Article 1492 NCPC, Acte mixte, Autonomie de la clause compromissoire internationale, Validité-application de l'article 2061 code civil (non), Clause d'arbitrage non manifestement nulle au sens de l'article 1458, al. 2 NCPC, Compétence des arbitres pour statuer sur la validité de leur investiture, Arbitrabilité du litige, Application des règles du droit de la consommation, Ordre public international, Pouvoirs des arbitres d'appliquer et de sanctionner les principes et règles relevant de cet ordre public, Clause d'arbitrage par référence, Connaissance de la clause par la partie à qui elle est opposée, Validité

Loquin, Eric

June 1995

International audience(Paris, 7 déc. 1994, inédit, Soc. V 2000, Soc. Project XJ 220 LTD c/ Renault J...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Autonomie, Règle matérielle, Droit international de l'arbitrage, Principe d'efficacité de la clause compromissoire, Limites : règles impératives du droit français, Ordre public international, Forme de la clause d'arbitrage par référence, Prohibition des Etats de compromettre, Limitation aux contrats d'ordre interne, Validité de la clause compromissoire acceptée par un Etat dans un contrat international passé pour les besoins et dans des conditions conformes aux usages du commerce international

Loquin, Eric

June 1994

International audience(Civ. 1re, 20 déc. 1993 (inédit), Municipalité de Khoms El Mergeb c/ Société D...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Autonomie, Règle matérielle, Droit international de l'arbitrage, Principe d'efficacité de la clause compromissoire, Limites : règles impératives du droit français, Ordre public international, Forme de la clause d'arbitrage par référence, Prohibition des Etats de compromettre, Limitation aux contrats d'ordre interne, Validité de la clause compromissoire acceptée par un Etat dans un contrat international passé pour les besoins et dans des conditions conformes aux usages du commerce international

Loquin, Eric

June 1994

International audience(Civ. 1re, 20 déc. 1993 (inédit), Municipalité de Khoms El Mergeb c/ Société D...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire, Validité, Inaptitude de l'Etat étranger ou des personnes morales de droit public étrangères de compromettre, Interdiction tirée de la loi applicable au contrat, Contrat ayant pour objet la construction d'un ouvrage public, Commercialité internationale, Mouvement de biens, de services ou paiement à travers les frontières, opposabilité (non), Principe de l'autonomie de la clause compromissoire, Règle matérielle de validité abstraction faite de toute loi étatique

Loquin, Eric

June 1997

International audience(Paris, 13 juin 1996, Sté Kuwait Foreign Trading Contracting and Investment c/...

Arbitrage international. Clause compromissoire - champs d'application, Chaîne non translative de contrats - Principe de l'effectivité de la clause compromissoire, Application (non), Inopposabilité de la clause d'arbitrage au maître de l'ouvrage

Loquin, Eric

June 1996

International audience(Paris, 22 mars 1995, Sté Aquaboulevard et autres c/ Sté Statinor et autres, i...

Arbitrage international. Clause compromissoire - champs d'application, Chaîne non translative de contrats - Principe de l'effectivité de la clause compromissoire, Application (non), Inopposabilité de la clause d'arbitrage au maître de l'ouvrage

Loquin, Eric

June 1996

International audience(Paris, 22 mars 1995, Sté Aquaboulevard et autres c/ Sté Statinor et autres, i...

Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale

Loquin, Eric

June 1993

International audience(Civ. 1re, 16 juin 1992, Rev. arb. 1992, note Delebecque ; Civ. 1re, 7 janv. 1...

Arbitrage international. Clause compromissoire - champs d'application, Chaîne non translative de contrats - Principe de l'effectivité de la clause compromissoire, Application (non), Inopposabilité de la clause d'arbitrage au maître de l'ouvrage

Loquin, Eric

June 1996

International audience(Paris, 22 mars 1995, Sté Aquaboulevard et autres c/ Sté Statinor et autres, i...

Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale

Loquin, Eric

June 1993

International audience(Civ. 1re, 16 juin 1992, Rev. arb. 1992, note Delebecque ; Civ. 1re, 7 janv. 1...

Arbitrage international. Clause d'arbitrage contenue dans des documents annexés au contrat principal, Connaissement maritime, document annexé à une correspondance commerciale

Loquin, Eric

June 1993

International audience(Civ. 1re, 16 juin 1992, Rev. arb. 1992, note Delebecque ; Civ. 1re, 7 janv. 1...

Arbitrage international. Contrat de consommation mettant en jeu les intérêts du commerce international, Article 1492 NCPC, Acte mixte, Autonomie de la clause compromissoire internationale, Validité-application de l'article 2061 code civil (non), Clause d'arbitrage non manifestement nulle au sens de l'article 1458, al. 2 NCPC, Compétence des arbitres pour statuer sur la validité de leur investiture, Arbitrabilité du litige, Application des règles du droit de la consommation, Ordre public international, Pouvoirs des arbitres d'appliquer et de sanctionner les principes et règles relevant de cet ordre public, Clause d'arbitrage par référence, Connaissance de la clause par la partie à qui elle est opposée, Validité

Loquin, Eric

June 1995

International audience(Paris, 7 déc. 1994, inédit, Soc. V 2000, Soc. Project XJ 220 LTD c/ Renault J...

Arbitrage international. Arbitrabilité, Tribunal de commerce, Exception d'incompétence tirée de l'existence d'une clause compromissoire, Contrat litigieux portant atteinte aux règles de la concurrence communautaires (art. 85 et 86 du traité de Rome), Compétence du tribunal arbitral pour juger des conséquences civiles de la violation de l'ordre public, Pluralité de défendeurs dont seul l'un d'entre eux est lié par la clause compromissoire ; indivisibilité alléguée du litige, Effectivité de la clause compromissoire

Loquin, Eric

September 1993

International audience(Paris, 19 mai 1993, inédit, Soc. Labinal c/ Soc. Mors et Soc. Westland Aerosp...

Arbitrage international. Contrat de consommation mettant en jeu les intérêts du commerce international, Article 1492 NCPC, Acte mixte, Autonomie de la clause compromissoire internationale, Validité-application de l'article 2061 code civil (non), Clause d'arbitrage non manifestement nulle au sens de l'article 1458, al. 2 NCPC, Compétence des arbitres pour statuer sur la validité de leur investiture, Arbitrabilité du litige, Application des règles du droit de la consommation, Ordre public international, Pouvoirs des arbitres d'appliquer et de sanctionner les principes et règles relevant de cet ordre public, Clause d'arbitrage par référence, Connaissance de la clause par la partie à qui elle est opposée, Validité

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