Add to ORKGInternational audience(Décret n° 2002-484 du 9 avr. 2002 portant création de la conférence permanente « habitat-construction-développement durable », JO du 10 avr. 2002, p. 6337
International audienceLe développement durable a jusqu'ici permis un véritable renouveau démocratiqu...
International audience(Soc. 8 janv. 2002, Gonclaves c/ Sté Jardem environnement et autres, pourvoi n...
Bonnamour Jacqueline. Jean-Paul Ferrier - Le contrat géographique ou l'habitation durable des territ...
International audience(Décret n° 2002-484 du 9 avr. 2002 portant création de la conférence permanent...
International audience(L. n° 95-74 du 21 janv. 1995, JO 24 janv. 1995, p. 1263 ; Cons. const. décis....
accessible en ligne : http://www.metropolitiques.eu/Habitat-durable-les-incertitudes.htmlÀ Bordeaux,...
International audienceCe numéro de Sciences de la Société vise à saisir dans quelle mesure il devien...
Thumerelle Pierre-Jean. Jean-Paul Ferrier : Le contrat géographique ou l'habitation durable des terr...
L’environnement en France. Commissariat général au développement durable, décembre 2014, 384 p. (Réf...
International audience(CE, 27 oct. 2000, SCI Vista Amena, req. n° 195.651, BJDU n° 5/2000, p. 340, c...
International audienceCette proposition porte sur les pratiques numériques des associations français...
International audienceMettre en place une foresterie durable, ou plus précisément pousser encore plu...
Colloque "Entreprises, territoires : construire ensemble un développement durable", Cerisy, 20 jui
International audience(Cass. 1re civ., 23 nov. 2004, S2P c/ Nicoulaud, arrêt n° 1686 F-P+B, D. affai...
International audienceNous nous proposons dans cette communication de poser la réflexion sur les com...
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