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International audience(résolution du Parlement européen n° A3-0231/92, 16 sept. 1992, JOCE n° C 284, 2 nov. 1992
International audienceLes mobilisations des collectifs de personnes handicapées ont permis de déplac...
International audienceDécr. n° 90-503 et 90-504 du 22 juin 1990, JO 24 juin 1990, p. 7339). Aides à ...
Coyer Xavier. Une politique européenne du handicap en devenir. In: Santé, Société et Solidarité, n°2...
International audience(résolution du Parlement européen n° A3-0231/92, 16 sept. 1992, JOCE n° C 284,...
International audience(Décr. n° 91-88 du 23 janv. 1991, JO 24 janv. 1991, p. 1246
International audience(Rapp. Cons. économique et social : « La situation des handicapés profonds », ...
International audience(Résolution du Conseil de l'Union européenne du 17 juin 1999 sur l'égalité des...
International audience(Lett. min. Affaires sociales et de l'Intégration à la Direction de l'action s...
International audience(Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi du 10 juill. 1987 en faveur de...
International audienceLes mobilisations des collectifs de personnes handicapées ont permis de déplac...
International audienceDécr. n° 90-503 et 90-504 du 22 juin 1990, JO 24 juin 1990, p. 7339). Aides à ...
Coyer Xavier. Une politique européenne du handicap en devenir. In: Santé, Société et Solidarité, n°2...
International audience(résolution du Parlement européen n° A3-0231/92, 16 sept. 1992, JOCE n° C 284,...
International audience(Décr. n° 91-88 du 23 janv. 1991, JO 24 janv. 1991, p. 1246
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