L'éloignement des Roms est bien rodé. Depuis 3 ans, les obligations de quitter le territoire français (OQTF) de la préfecture de Seine saint Denis étaient rédigées de la même manière. Leur ritournelle monotone provoquait l'ennui du juriste de Bidonville. Heureusement pour son occupation, la police, mutine, a su se renouveler depuis septembre dernier... Dans l'ancienne formulation les OQTFs de la Seine-Saint-Denis était ainsi rédigé : Nous retrouvions cette formulation dans toutes les OQTFs,..
Avec retard et après un vif débat, l'ordonnance du 17 février 2005 relative à la « garantie de confo...
Variante(s) de titre : Révolutions de France et de Brabant et des royaumes, qui, demandant une assem...
La politique étrangère de la France est-elle encore guidée par l’idée d’intérêt national ? Ce qui s...
Instaurer un rituel, n’est-ce pas induire tout aussitôt un puissant principe de variation ? Les réci...
Variante(s) de titre : Séances (Résidence générale de la République française au Maroc, Conseil du G...
ManuscritCe texte dresse un panorama de la variation régionale des proformes faibles en français
Qu’entend-on par « exclusion » aujourd’hui ? Les occurrences les plus nombreuses du terme de nos jou...
Variante(s) de titre : Recueil général des sénatus-consultes, lois, décrets et arrêtés...Variante(s)...
Variante(s) de titre : Rapports des chefs de service (Conseil général de Seine-et-Marne)Variante(s) ...
Il est d'usage de considérer que le nombre de Shields critique est constant pour les écoulements tur...
Le droit des étrangers existe en France depuis la IIIème République. Il peut se définir comme l'ense...
Hasenohr Geneviève. Variation régionale, réception des textes et localisation des témoins : quelques...
Variante(s) de titre : Rapport sur les opérations du Service sanitaire vétérinaire de Paris et du dé...
La sanction est présente dans toutes les branches du droit : elle accompagne la règle de droit, elle...
Parmi les mutations du rôle de l’état, la délégation de fonctions liées à l’exercice de la souverain...
Avec retard et après un vif débat, l'ordonnance du 17 février 2005 relative à la « garantie de confo...
Variante(s) de titre : Révolutions de France et de Brabant et des royaumes, qui, demandant une assem...
La politique étrangère de la France est-elle encore guidée par l’idée d’intérêt national ? Ce qui s...
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ManuscritCe texte dresse un panorama de la variation régionale des proformes faibles en français
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La sanction est présente dans toutes les branches du droit : elle accompagne la règle de droit, elle...
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