L’Insurrection et sa résolution, du Moyen Âge à nos jours Tout le XIXe siècle s’est félicité ou alarmé de la justification de l’insurrection par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793, périodiquement réimprimée, dont l’article 35 devient le sujet d’incessants débats : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ». Légitimée à défaut d’ê..
Renvoi au comité de Législation de la pétition de la citoyenne Sève, concernant l’héritage de René S...
Précisons en préalable que l’étranger doit être entendu ici comme l’étranger au royaume de France, n...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
Tout le XIXe siècle s’est félicité ou alarmé de la justification de l’insurrection par la Déclaratio...
« Jour du 10 juin ?! Jour de gloire et de prospérité pour les campagnes ?! » « Ce décret du 10 juin ...
“Ce texte est celui de la contribution orale du colloque des 7 & 8 mars 2011” Dans un pays qui, depu...
Journées d'études internationales organisées par la Direction de l’administration pénitentiaire avec...
Comme maints articles du présent volume le rappellent, la théocratie en son acception originelle doi...
Sous l’Ancien Régime, les métiers apparaissent sous le prisme des règlements qui marquent la vie thé...
La République du Viêt-Nam (Sud) n’était pas connue pour être une grande soucieuse des Droits de l’ho...
La République du Viêt-Nam (Sud) n’était pas connue pour être une grande soucieuse des Droits de l’ho...
Considérée parmi les valeurs et principes universels et indivisibles, la démocratie fournit le cadre...
A l’occasion d’un colloque ayant pour thème : “outre-mer et devise républicaine”, Bernard Stirn s’ex...
A travers ce colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement, c’est la “fam...
Colloque - Le médicament. De quel droit ? Histoire Jeudi 27 octobre 2011 | Cergy-Pontoise, 950...
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