La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? The norm and its exceptions: what challenges for the rule of law?

Le colloque qui sera organisé le vendredi 16 novembre 2012, s'inscrit dans un programme de recherches sur la normativité entamé en 2008 par les membres de l'Institut Louis Favoreu-GERJC CNRS UMR 7318. Les premières recherches effectuées à ce sujet ont montré que la doctrine s'est assez peu intéressée à cette question. Ce colloque, le troisième dans le cycle de recherches portant sur la normativité, s'intéressera aux exceptions à l'applicabilité et à la généralité de la norme. Il s'agira, dans un premier temps, de clarifier ce que recouvre, en droit, le terme d'exceptions ; de s'interroger sur l'origine de ce phénomène, sur sa portée. Dans un deuxième temps, il s'agira de comprendre, de justifier voire de juger ce phénomène. Or, la multiplication des exceptions engendre une complexité accrue, un manque de cohérence et de lisibilité de la norme juridique