L’expression « corps des Mines » est-elle appelée, si ce n’est à disparaître, du moins à trouver place dans les étagères de l’Histoire ? Parlera-t-on bientôt, en lieu et place, du « corps de l’industrie, de l’énergie et des technologies » ? Rappeler le sens premier du terme « corps », droit venu des pratiques juridiques de l’Ancien Régime, n’est pas nécessairement esquiver la question. « Faire corps », dans les temps d’avant la Révolution française, indiquait le droit pour un collectif de se ..
Le droit français en est-il resté à la jurisprudence Brinon, ou bien, à l’inverse, comme l’écrivent ...
Pour répondre à la question posée par le colloque : « les Facultés de droit inspiratrice du droit ? ...
Consacré dans tous les systèmes juridiques européens, le principe de légalité se présente en réalité...
L’expression « corps des Mines » est-elle appelée, si ce n’est à disparaître, du moins à trouver pla...
La question qui m’est posée par les organisateurs à la fin de ce colloque soulève d’emblée un problè...
La littérature populaire du droit existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le d...
La littérature populaire du droit existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le d...
Tout au long de ce mémoire, nous nous attèlerons à répondre à la question suivante : « La réaction à...
La France, pays dit des droits de l’homme, est-elle porteuse d’une égalité exemplaire ? C’est à répo...
International audienceAvant de tenter de répondre à la question du titre, quelques préalables de cad...
1. À l’encre rouge : les livres juridiques dans le paysage des écritures du droit Une littérature, p...
Les réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèle...
Les acteurs portuaires et industriels, les habitants et les touristes, les acteurs environnementaux,...
Le titre de l’atelier démontre que l’idée de voyage peut s’appliquer, non seulement, à des personnes...
Suffit-il d'être un homme pour être titulaire des droits de l’homme ? Déclarés universellement il y ...
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