La fiscalité de Perpignan des époques médiévale et moderne n’a guère retenu l’attention jusqu’ici. Le colloque organisé à l’occasion du 800e anniversaire de la charte des libertés communales offre l’opportunité de jeter quelques jalons pour son étude. L’entreprise se justifie d’autant mieux que la fiscalité est au cœur de la charte communale. Il est donc possible d’entrevoir les circonstances de sa naissance, les principes sur lesquels elle se fonde et la manière dont elle évolue jusqu’à la d..
Cette recherche s’inscrit dans le cadre des pratiques fiscales légales pour faire face au fardeau fi...
L’objet de cet ouvrage est triplement complexe à définir. La fiscalité, en tant que prélèvement sur ...
L’intervention de l’Inspection des Finances dans le domaine de la fiscalité s’inscrit, au cours du x...
La fiscalité de Perpignan des époques médiévale et moderne n’a guère retenu l’attention jusqu’ici. L...
I. Les clichés ont la vie dure en histoire comme ailleurs et l’on continue à associer les origines d...
L'intention de ce colloque est d'explorer de quelle manière, entre la fin du Moyen Âge et le XIXe si...
L’inquiétude largement partagée eu égard à la croissance des inégalités appelle à une correction de ...
Après avoir rappelé l'héritage normand et souable, que les premiers Angevins n'ont pratiquement pas ...
Il est, dès l’annonce du titre, bien évident que cette contribution est en marge du thème abordé, à ...
Le millésime l'année 2022-2023 de la jurisprudence constitutionnelle fiscale se caractérise par l’ab...
L’intégration croissante des économies nationales sous l’effet de la mondialisation, caractérisée pa...
Actuellement conservé aux Archives départementales du Nord sous la cote B 12120, le « Registre des c...
Dans l’accord institutionnel sur la sixième réforme de l’Etat, les négociateurs ont annoncé une prof...
Le conseil souverain de Perpignan a été créé par un édit donné par Louis XIV à Saint-Jean-de-Luz, en...
De grands progrès ont été accomplis ces dernières années en matière de fiscalité internationale, d’a...
Cette recherche s’inscrit dans le cadre des pratiques fiscales légales pour faire face au fardeau fi...
L’objet de cet ouvrage est triplement complexe à définir. La fiscalité, en tant que prélèvement sur ...
L’intervention de l’Inspection des Finances dans le domaine de la fiscalité s’inscrit, au cours du x...
La fiscalité de Perpignan des époques médiévale et moderne n’a guère retenu l’attention jusqu’ici. L...
I. Les clichés ont la vie dure en histoire comme ailleurs et l’on continue à associer les origines d...
L'intention de ce colloque est d'explorer de quelle manière, entre la fin du Moyen Âge et le XIXe si...
L’inquiétude largement partagée eu égard à la croissance des inégalités appelle à une correction de ...
Après avoir rappelé l'héritage normand et souable, que les premiers Angevins n'ont pratiquement pas ...
Il est, dès l’annonce du titre, bien évident que cette contribution est en marge du thème abordé, à ...
Le millésime l'année 2022-2023 de la jurisprudence constitutionnelle fiscale se caractérise par l’ab...
L’intégration croissante des économies nationales sous l’effet de la mondialisation, caractérisée pa...
Actuellement conservé aux Archives départementales du Nord sous la cote B 12120, le « Registre des c...
Dans l’accord institutionnel sur la sixième réforme de l’Etat, les négociateurs ont annoncé une prof...
Le conseil souverain de Perpignan a été créé par un édit donné par Louis XIV à Saint-Jean-de-Luz, en...
De grands progrès ont été accomplis ces dernières années en matière de fiscalité internationale, d’a...
Cette recherche s’inscrit dans le cadre des pratiques fiscales légales pour faire face au fardeau fi...
L’objet de cet ouvrage est triplement complexe à définir. La fiscalité, en tant que prélèvement sur ...
L’intervention de l’Inspection des Finances dans le domaine de la fiscalité s’inscrit, au cours du x...