Add to ORKGVous pouvez télécharger sur le site slideshare la présentation ou bien ICI. ->Fiche à remplir pour décrire un enregistrement sonore. ->Contrat de cessions de droit entre un informateur et un collecteur. ->Formulaire de dépôt d'un enregistrement sonore au Cresson
MOOC sur le thème : L’essence du droit (vingt modules de trente minutes). Enregistrement à Paris les...
Le prochain numéro de Droit & Société paraîtra fin août. Pour vous faire patienter jusqu'à sa paruti...
Chronique "Droit d’auteur et droits voisins"International audienceLa musique dans une discothèque et...
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Un chercheur qui souhaite enregistrer une personne pendant sa prestation chantée, contée ou déclamée...
Le droit voisin est un droit de propriété intellectuelle que détiennent : les interprètes (Voir le b...
En principe, une « œuvre issue de la tradition orale » est couverte par les mêmes droits que tout au...
La LRH entrée en vigueur en 2014 améliore la transparence de la recherche médicale. Elle exige que l...
Chronique "Droit d’auteur et droits voisins"International audienceProtection des droits des artistes...
International audienceLe présent chapitre aborde la question de la régulation de l'internet à traver...
Afin de clore le cycle de petits-déjeuners « valorisation » organisé en 2013 et consacré au droit d’...
National audienceLa présente chronique, associant, de manière originale, deux entités (une équipe de...
Lorsqu'un chercheur envisage d'utiliser des documents d'archives sonores ou audiovisuelles, il est c...
International audienceCet ouvrage présente le droit commercial et des affaires d'une manière synthét...
peer reviewedLa loi du 15 avril 2018 «portant réforme du droit des entreprises», dont la plupart des...
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