Aucun texte de portée générale ne définit l’ensemble des attributions des membres de l’IGF. Celles-ci résultent d’une multitude de textes, législatifs ou réglementaires, relatifs au fonctionnement de chaque service, organisme ou établissement public, subventionné, colonial, etc., contrôlé. Il n’est pas possible de tous les citer ici. Les simples circulaires, sauf exceptions d’importance, ne sont pas non plus indiquées. Sur tous ces textes, mais aussi sur les comités ou les commissions dont de..
Compte-rendu réalisé le 7 mars 2003. L’Histoire par l’image, 1789-1939 ((Note du 8 juin 2012 : la pé...
Au cours de ces quelque deux-cents-vingt-cinq ans, la « frontière » entre Bourgogne et Franche-Comté...
1790-1814 Nicolas de Valdec de Lessart (Antoine) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . t. I ...
Chronologie de l’histoire des inspecteurs des Finances, 1801-2009 Tableaux, graphiques et cartes – É...
On dénombre 120 inspecteurs des Finances qui ont une activité professionnelle outre-mer durant cette...
Avant l'indépendance 1766-1767 — La Couronne espagnole prend une série de mesures qui imposent la ré...
L’Inspection moderne est née en l’an IX (1801) avec la définition de ce qui reste aujourd’hui encore...
Dans l’ordre chronologique du premier inspecteur dans chaque ministère Ministère de la Marine PERCHE...
1830 14 juin : débarquement de troupes françaises à Sidi-Ferruch5 juillet : signature par le dey d’A...
Abréviations : L loi – O ordonnance – D décret – A arrêté C circulaire – R règlement – St statut 1er...
[Loi (Recueil). 1789-1860]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Avec mode text
1790-1814 Nicolas de Valdec de Lessart (Antoine) t. IMinistre des finances, 30 novembre 1790-27 avri...
Texte du décret général concernant les droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Archiv...
Prenez les incendies successifs du greffe de la chambre des comptes en 1737 puis de la cour des aide...
1740-1786 — règne de Frédéric II en Prusse, modèle de « despotisme éclairé ». 1789-1799 — Révolution...
Compte-rendu réalisé le 7 mars 2003. L’Histoire par l’image, 1789-1939 ((Note du 8 juin 2012 : la pé...
Au cours de ces quelque deux-cents-vingt-cinq ans, la « frontière » entre Bourgogne et Franche-Comté...
1790-1814 Nicolas de Valdec de Lessart (Antoine) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . t. I ...
Chronologie de l’histoire des inspecteurs des Finances, 1801-2009 Tableaux, graphiques et cartes – É...
On dénombre 120 inspecteurs des Finances qui ont une activité professionnelle outre-mer durant cette...
Avant l'indépendance 1766-1767 — La Couronne espagnole prend une série de mesures qui imposent la ré...
L’Inspection moderne est née en l’an IX (1801) avec la définition de ce qui reste aujourd’hui encore...
Dans l’ordre chronologique du premier inspecteur dans chaque ministère Ministère de la Marine PERCHE...
1830 14 juin : débarquement de troupes françaises à Sidi-Ferruch5 juillet : signature par le dey d’A...
Abréviations : L loi – O ordonnance – D décret – A arrêté C circulaire – R règlement – St statut 1er...
[Loi (Recueil). 1789-1860]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Avec mode text
1790-1814 Nicolas de Valdec de Lessart (Antoine) t. IMinistre des finances, 30 novembre 1790-27 avri...
Texte du décret général concernant les droits féodaux, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Archiv...
Prenez les incendies successifs du greffe de la chambre des comptes en 1737 puis de la cour des aide...
1740-1786 — règne de Frédéric II en Prusse, modèle de « despotisme éclairé ». 1789-1799 — Révolution...
Compte-rendu réalisé le 7 mars 2003. L’Histoire par l’image, 1789-1939 ((Note du 8 juin 2012 : la pé...
Au cours de ces quelque deux-cents-vingt-cinq ans, la « frontière » entre Bourgogne et Franche-Comté...
1790-1814 Nicolas de Valdec de Lessart (Antoine) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . t. I ...