Bibliographie sélective de la séance 9 Asselain J.-C., « La fiscalité française des années 1950 en perspective internationale », Études et documents XI, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1999, p. 291-329. Association d’Entraide des Contributions directes et du cadastre, Révision des bilans (ordonnance n° 45-1820 du 15 août 1945), modalités et conséquences fiscales. Commentaire par l’administration des contributions directes, Paris, Association d’entraide de..
Résumé bibliographique. In: Etudes et conjoncture - Union française / Economie française, 2ᵉ année, ...
Chassagne Serge. État, finances et économie pendant la Révolution française, Comité pour l'histoire ...
D. G. Jean BANCAL. Les circonscriptions administratives de la France. Leurs origines et leur avenir ...
Bibliographie sélective de la séance 9 Asselain J.-C., « La fiscalité française des années 1950 en ...
Jean Guerout, Fiscalité, topographie et démographie à Paris au Moyen Age. (A propos d'une publicatio...
Contains bibliographies.1. L'organisation de l'économie financière (budget, comptabilité, contrôle) ...
Lebrun Charles François. Décrets du comité des finances : 1° sur la vente des grains à la commune de...
L’intervention de l’Inspection des Finances dans le domaine de la fiscalité s’inscrit, au cours du x...
Renvoi au comité des finances d'une lettre de négociants américains voulant racheter la créance de l...
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : a. 1, n° 6 (1910, 27 mars)-a. 6, n.s., n° 57 (1914, 2...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Barce...
Renvoi au comité des Finances de la proposition de remettre aux contribuables les contributions révo...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires des biens nationaux à ê...
Cavignac Jean. Association française des historiens économistes. Premier Congrès national. Les fluct...
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