Afin de définir la ligne éthique que nous allons suivre sur "Écho", nous avons décidé de placer parmi les premières publications, une série de réflexions sur le droit d’auteur. Ce billet est un rappel de règles à suivre, que l'on fasse appel au bon sens ou à la loi. Elles sont facilement vérifiables sur d'autres sites (quelques références et liens en fin de billet). En effet, sans être juriste, se familiariser avec le droit d’auteur est important pour toute personne s’intéressant à la photogr..
International audienceRéussir sa première année de droit, c'est possible. A condition de s'en donner...
Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur la loi du 4 février 2020 portant réforme du droit des bi...
Ce document est le premier d’une série de 12 articles consacrés au travail d’Oxfam R.-U. dans le mon...
À l’heure où le numérique est de plus en plus présent dans les vies de tout un chacun, il devient ég...
Vous avez entre les mains, chers lecteurs et lectrices, un nouvel abord du Droit et des Bandes dessi...
Ce texte, succinct, a pour seule ambition de clarifier certains points du « droit d’auteur ». De nom...
International audience(Civ. 1re, 24 sept. 2009, pourvoi n° 08-10.152, arrêt n° 884 FS-P+B+I, Sté SEA...
National audienceLe droit privé de la Révolution française n'est plus considéré aujourd'hui comme un...
Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétiq...
Jour après jour des milliers de juristes produisent des écrits – mémorandums, articles scientifiques...
Depuis des dizaines d’années, les auteurs-chercheurs rédigent des articles et des ouvrages, les stru...
Quelques précisions terminologiques pour commencer qui permettront de mieux circonscrire l’objet de ...
"L’ouvrage a pour objet l’étude du droit d’auteur contemporain tel qu’il est effectivement. C’est di...
Le commerce et le droit pénal ne se sont jamais totalement ignorés mais historiquement leur relation...
Ces quelques lignes s’adressent avant tout à de jeunes chercheurs qui entreprennent de premières rec...
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