Quelle que soit sa portée, le verdict du jury ne doit pas occulter le combat judiciaire qui le précédait et l’inspirait. Il est extrêmement difficile pour l’historien de saisir le déroulement de ce combat, mené oralement plutôt que par écrit, et en l’absence de comptes rendus textuels des procès. Néanmoins, ce qui se passait au prétoire mérite notre attention, pour de nombreuses raisons et notamment parce que cela concerne certaines valeurs fondamentales de la Révolution et éclaire le nouveau..
Si l'on supprime l'épisode du menteur, l'Apocalypse de Paul est dominée par l'opposition entre le so...
Mise à mort de Barğawān : le nouveau cours des choses L’eunuque blanc, Barğawān, exerça le pouvoir, ...
Si les princes angevins ont adopté très vite, dès le milieu du XIIIe siècle, la procédure de l’enquê...
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
L’entrée dans l’épuration par le judiciaire est révélatrice à plus d’un titre. De manière classique,...
Les justiciables sont au centre du processus judiciaire mais sont, bien souvent, absents des études ...
Si le crime n’existait pas, à quoi servirait le système pénal ? En même temps, qui peut penser que s...
Les comptes rendus des présidents d’assises présentent l’intérêt d’éclairer le fonctionnement de la ...
A. LE DÉPASSEMENT DU MODÈLE JUDICIAIRE Les lois anciennes concèdent aux chevaliers la possibilité de...
« Ce serait singulièrement rétrécir sa pensée que de se borner à envisager le jury comme une institu...
Fraudes, infractions aux règlements locaux ou royaux, défauts de charge, etc., l’ensemble de ces dél...
On ne se placera pas ici au niveau de l’idéologie qui fait de l’Église la dépositaire de toute justi...
« En matière criminelle, rien de si facile, quand il existe un code pénal uniforme, que l’institutio...
Dans le nouvel ordre juridique des cités à l’époque hellénistique, une différence importante existe ...
« “La cour !”. Dans certaines juridictions, ces mots lancés d’une voix forte par l’huissier ont été ...
Si l'on supprime l'épisode du menteur, l'Apocalypse de Paul est dominée par l'opposition entre le so...
Mise à mort de Barğawān : le nouveau cours des choses L’eunuque blanc, Barğawān, exerça le pouvoir, ...
Si les princes angevins ont adopté très vite, dès le milieu du XIIIe siècle, la procédure de l’enquê...
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L’entrée dans l’épuration par le judiciaire est révélatrice à plus d’un titre. De manière classique,...
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On ne se placera pas ici au niveau de l’idéologie qui fait de l’Église la dépositaire de toute justi...
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