Marie Houllemare et Diane Roussel (dir.), Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l’époque moderne, Rennes, PUR, 2015 ISBN 978-2-7535-3995-2, 20 € Quelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport au justiciable? La « réhabilitation » récente des juridictions locales et le développement de l’histoire sociale de la justice invitent à envisager le fonctionnement des tribunaux dans la France d’Ancien Régime au regard ..
Au temps de la première modernité, la « révolution judiciaire » provoque la multiplication des tribu...
Il n’existe jamais une absolue coïncidence entre les conceptions, les valeurs et les normes du monde...
En Europe, la plupart des États ont aménagé un contrôle de la constitutionnalité des normes législat...
Parution de Marie Houllemare, Diane Roussel (dir.), Les justices locales et les justiciables. Proxim...
International audienceQuelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport ...
Cet ouvrage rassemble quinze contributeurs (historiens et historiens du droit) en plus de l’introduc...
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Colloque international 12-13 février 2013 Amiens, Logis du Roy Ouverture du colloque : Philippe Ni...
In 2002, the French legislator introduced the juridictions de proximité in order to approach justice...
Justice et justiciables en France du Moyen-Age à nos jours : regards et représentations Appel à cont...
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International audienceLa loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation et de réforme pour la jus...
Consultable sur Internet : www.cairn.info/revue-espaces-et-societes-2004-3-page-181.htmInternational...
Prolongeant le colloque d'Angers Les Justices de Village. Administration et justice locales de la fi...
L’Assemblée Nationale Constituante, par son grand décret des 16-24 août 1790 sur l’organisation judi...
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