Les États de la Confédération du Rhin face au Code Napoléon

Napoléon codificateur À l’époque des Lumières et de la grande Révolution, les projets codificateurs étaient ambitieux : ils visaient à la fois l’intégration politique des territoires, l’adaptation des institutions judiciaires aux conditions sociales et une certaine concordance avec les idées directrices de l’époque. Option entre deux Codes Entre les produits de la politique judiciaire de la dernière décennie du xviiie et de la première du xixe siècle, deux codes, mis à part le Code civil autr..