Forts d’une Constitution et d’une déclaration des droits, les révolutionnaires ont également souhaité adapter la société aux lois nouvelles. Ainsi que l’écrit Cambacérès dans son troisième projet de Code civil de 1796, « aujourd’hui que tout est changé dans l’ordre politique », il est indispensable de rédiger un recueil de préceptes « où chacun [pourra] trouver les règles de sa conduite dans la vie civile ». Ce recueil ou code de lois doit à la fois assurer « le bonheur social » et sauvegarde..
La Convention renvoie au comité de Législation l’adresse de la société populaire d’Auxerre (Yonne) q...
National audienceLes rédacteurs du Code de procédure civile de 1806 n'ont pas révolutionné l'histoir...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (...
Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il...
En présentant la première partie du projet de Constitution aux Cortès, la commission chargée de le p...
Non seulement le Code civil officialise l’autorité du mari sur son épouse mais, ce faisant, il porte...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
National audienceAu cours de la période couverte, le Conseil constitutionnel a jugé que l’article 54...
Article publié sur Ledroitcritique.frUne énième réforme est en chantier. Après avoir retourné le sys...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des membres de la société des Amis de la liberté ...
De même que l’on définit une élite politique, une élite sociale ou culturelle, peut-on distinguer un...
Le premier octobre 1795, la Convention proclamait la réunion de neuf nouveaux départements « belgiqu...
Sur la proposition du représentant Barère, concernant le code civil et un projet d’institutions répu...
Référence bibliographique : Hennin, 11069Référence bibliographique : Vidéodisque, 16476-16479Apparti...
La Convention renvoie au comité de Législation l’adresse de la société populaire d’Auxerre (Yonne) q...
National audienceLes rédacteurs du Code de procédure civile de 1806 n'ont pas révolutionné l'histoir...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Villefranche-sur-Saône (...
Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il...
En présentant la première partie du projet de Constitution aux Cortès, la commission chargée de le p...
Non seulement le Code civil officialise l’autorité du mari sur son épouse mais, ce faisant, il porte...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
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Le premier octobre 1795, la Convention proclamait la réunion de neuf nouveaux départements « belgiqu...
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Référence bibliographique : Hennin, 11069Référence bibliographique : Vidéodisque, 16476-16479Apparti...
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