Les relations entre éditeurs et chercheurs laissent peu de place à des modèles contractuels prenant en compte l’open science. Traditionnellement, l’auteur d’un article, voire de travaux d’une ampleur permettant d’en tirer un ouvrage de librairie, ne se voyait proposer aucun contrat, et a fortiori pas de rémunération. Ce qui, en droit et au mieux, revient à confier à l’éditeur le droit de n’éditer qu’une seule fois la contribution sans pouvoir la réexploiter. Cette négligence a beaucoup moins ..
Dans ce travail de recherche, de nature interdisciplinaire et systémique, nous examinons, après avoi...
Les relations intimes entre personnes apparentées sont prohibées dans la plupart de nos sociétés. Ce...
Dans cet article, je retrace les évolutions récentes du droit belge concernant la notion d'entrepris...
Les relations entre éditeurs et chercheurs laissent peu de place à des modèles contractuels prenant ...
Depuis des dizaines d’années, les auteurs-chercheurs rédigent des articles et des ouvrages, les stru...
Reconstruire ces infinies modalités dont parlent les auteurs, en faisant référence à l’existence d’u...
Les divergences entre les deux modèles, celui des industries culturelles et éditoriales, basé sur la...
A l’occasion d’un colloque ayant pour thème : “outre-mer et devise républicaine”, Bernard Stirn s’ex...
Au nom de son comité éditorial, le laboratoire IODE (UMR CNRS 6262) a le plaisir de vous annoncer la...
International audienceComment le droit appréhende-t-il la médecine ? Les relations entre le droit et...
Comme l'ont montré les trois précédents chapitres, l'univers des standards pour les formats et la ci...
Ce recueil de contributions réunies en l’honneur du Professeur Etienne Poltier au moment de son dépa...
Dans cet article, il sera fait un bref rappel du modèle traditionnel d’interprétation des lois, touj...
Le mémo « Je publie, quels sont mes droits ? » est la concrétisation d’une recommandation du Comité ...
Cet article met en évidence le rôle charnière de la seconde moitié du XIXe siècle dans l’élaboration...
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