Une poussée de « xénophilie juridique ». C’est en ces termes que le doyen Carbonnier aurait pu décrire une pratique juridictionnelle dont de multiples traces peuvent être décelées au sein des systèmes juridiques : les citations, dans le discours des juges, de jurisprudences et textes juridiques étrangers ou – en d’autres termes-les références juridictionnelles à des énoncés d’origine extra-systémique. Particulièrement répandue dans le domaine des droits de l’homme, une telle pratique de citat..
Chaque année, les tribunaux rendent de nombreuses décisions en matière de libéralités et de successi...
Entre la règle et le cas, le droit se déploie, à la recherche d’un équilibre dont la quête est sans ...
Omnis definitio in iure cixili periculosa est : toute définition est périlleuse en droit. L'avertiss...
Une poussée de « xénophilie juridique ». C’est en ces termes que le doyen Carbonnier aurait pu décri...
La recherche entreprise révèle que les auteurs des travaux préparatoires sont loin de pratiquer un s...
Les sources complémentaires du droit d'auteur français recouvrent l'ensemble des règles extra-légale...
En droit du contrat, la doctrine a édifié de nombreuses « théories générales » ; une collection déso...
Ce Précis s’assigne une ambition… précise. Il dispense quelques leçons prosaïques de méthodologie ju...
En droit du contrat, la doctrine a édifié de nombreuses « théories générales » ; une collection déso...
Ce bref article soutient la thèse que s’ils occupent désormais une place centrale dans la jurisprude...
La jurisprudence récente de la Cour de justice suggère que la fonction du système juridictionnel de ...
La rencontre entre l’office du juge judiciaire et la rétroactivité se réalise par le report dans le ...
« Les facultés de droit, inspiratrices du droit ? » Tel fut le thème du second colloque de l’Institu...
Ce mémoire s’est réclamé d’une étude des règles juridiques sous-tendant la fonction des juges haïtie...
Résoudre un cas pratique ne se limite pas à exposer un syllogisme juridique qui réponde à un problèm...
Chaque année, les tribunaux rendent de nombreuses décisions en matière de libéralités et de successi...
Entre la règle et le cas, le droit se déploie, à la recherche d’un équilibre dont la quête est sans ...
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