Add to ORKGLe développement des sites Internet et l’inscription sur les réseaux sociaux des services d’archives désireux d’utiliser ce medium de promotion et d’information des lecteurs ont fait augmenter de façon exponentielle le nombre de documents figurés mis en ligne par les services publics d’archives au cours des dernières années. Si les règles relatives au droit d’accès et à la diffusion sont bien connues, en revanche les autres droits applicables, plus éloignés de nos préoccupations quotidiennes,..
Includes bibliographical references.Introduction. -- 1. ptie. Droits personnels à l'époux titulaire ...
National audienceLa présente chronique, qui associe de manière originale une équipe de recherche et ...
International audienceLe "droit de l'internet" n'est plus aujourd'hui ce qu'il était lors de la prem...
Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention....
De l'activité législative récente, qu'il s'agisse de l'adoption de la loi "Création et internet" ou ...
International audienceInternet est un espace de liberté que le Droit peine à encadrer. Si l’applicat...
Présentation donnée le 17 mai 2007 aux professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Montréa...
Les Éditions de l’Ined se réservent le droit de reproduire et de représenter les ouvrages qu’elles p...
International audienceLe juriste qui s’intéresse à l’économie numérique, ou plus généralement aux no...
International audienceLe présent chapitre aborde la question de la régulation de l'internet à traver...
Les sources normatives relatives aux services d’intérêt général (SIG) restent floues...
National audienceLa présente étude aborde la question de la régulation de l'internet à travers le co...
Les services publics d’archives ont commencé à publier sur Internet des archives numérisées il y a p...
Il existe, de nos jours, de nombreux problèmes liés à l’utilisation d’Internet et plus spécifiquemen...
Actes du colloque organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) et le cabi...
Includes bibliographical references.Introduction. -- 1. ptie. Droits personnels à l'époux titulaire ...
National audienceLa présente chronique, qui associe de manière originale une équipe de recherche et ...
International audienceLe "droit de l'internet" n'est plus aujourd'hui ce qu'il était lors de la prem...
Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention....
De l'activité législative récente, qu'il s'agisse de l'adoption de la loi "Création et internet" ou ...
International audienceInternet est un espace de liberté que le Droit peine à encadrer. Si l’applicat...
Présentation donnée le 17 mai 2007 aux professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Montréa...
Les Éditions de l’Ined se réservent le droit de reproduire et de représenter les ouvrages qu’elles p...
International audienceLe juriste qui s’intéresse à l’économie numérique, ou plus généralement aux no...
International audienceLe présent chapitre aborde la question de la régulation de l'internet à traver...
Les sources normatives relatives aux services d’intérêt général (SIG) restent floues...
National audienceLa présente étude aborde la question de la régulation de l'internet à travers le co...
Les services publics d’archives ont commencé à publier sur Internet des archives numérisées il y a p...
Il existe, de nos jours, de nombreux problèmes liés à l’utilisation d’Internet et plus spécifiquemen...
Actes du colloque organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) et le cabi...
Includes bibliographical references.Introduction. -- 1. ptie. Droits personnels à l'époux titulaire ...
National audienceLa présente chronique, qui associe de manière originale une équipe de recherche et ...
International audienceLe "droit de l'internet" n'est plus aujourd'hui ce qu'il était lors de la prem...