Add to ORKGGuide du droit d’auteur – 3ème édition – 2017 Ce guide du droit d'auteur mis à disposition librement sur Le portail du numérique dans l'enseignement supérieur est à jour des textes en vigueur en cette année 2017 : il traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle et constitue l'outil indispensable à tous ceux qui sont amenés à utiliser ou à créer des ressources, quelles que soient leurs natures. Il sera ainsi très apprécié de la communauté professionnelle d..
Une initiation aux notions juridiques de base et aux exercices de la première année de droit : disse...
Par la loi du 16 juillet 2004, le législateur a procédé à la codification du droit international pri...
Le Lamy Droit du Numérique (ouvrage et guide) analyse, à la lumière des textes et de la jurisprudenc...
Ce guide traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle par l'usa...
National audienceCet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est ense...
Le collège "Compétences et formations" du CoSO, le Comité pour la Science Ouverte, a piloté la nouve...
Jusqu’à une époque récente, la question des études de droit ne suscitait guère que la publication de...
Publication de thèse sous la direction du professeur Frédéric Géa, soutenue le 22 novembre 2018 à l'...
Les droits de propriété intellectuelle permettent de protéger les résultats de la recherche. Ils se ...
Le droit des étrangers s’est imposé au cours des deux dernières décennies comme un domaine à part en...
L'ouvrage est publié à la suite du Colloque CEDIDAC du 18 septembre 2020 organisé par Prof. Sylvain ...
La présente contribution est largement inspirée de ma thèse de doctorat en sciences juridiques, orga...
Élaboré par les membres du groupe « questions juridiques » du consortium CAHIER (TGIR Huma-Num), ce ...
Seul manuel suisse de droit international privé à l'usage des étudiants et des praticiens, cet ouvra...
Billet rédigé par le Pôle Digitalist sur le site de l'INRA le 3 avril 2018. Le guide “Ouverture des ...
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