Référence Compte-rendu de la séance du 3 mai 2000 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la séance du 3 mai 2000 : Audition de Madame Catherine Tasca, Ministre de la culture et de la communication et de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle. Dates extrêmes 03/05/00 Niveau de description pièce Importance matérielle 2 p. Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée national..
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ...
Référence 23/01/07 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 14/11/12 Intitulé Sénat Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ...
Référence Compte-rendu de la séance du 13 novembre 2001 Intitulé Assemblée nationale Commission de...
Référence Compte-rendu de la séance du 13 novembre 2001 Intitulé Assemblée nationale Commission de...
Référence 06/11/01 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 23/01/07 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 09/11/10 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Compte-rendu de la séance du 1er décembre 2010 Intitulé Assemblée nationale Commission d...
Référence Séance du mercredi 30 octobre 2013 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires ...
Référence Compte-rendu du mercredi 17 novembre 1999 Intitulé Sénat Commission des affaires culture...
Référence Rapport d’information n°2474 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires cultur...
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Rapport d’information n°2474 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires cultur...
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ...
Référence 23/01/07 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 14/11/12 Intitulé Sénat Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ...
Référence Compte-rendu de la séance du 13 novembre 2001 Intitulé Assemblée nationale Commission de...
Référence Compte-rendu de la séance du 13 novembre 2001 Intitulé Assemblée nationale Commission de...
Référence 06/11/01 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 23/01/07 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 09/11/10 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Compte-rendu de la séance du 1er décembre 2010 Intitulé Assemblée nationale Commission d...
Référence Séance du mercredi 30 octobre 2013 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires ...
Référence Compte-rendu du mercredi 17 novembre 1999 Intitulé Sénat Commission des affaires culture...
Référence Rapport d’information n°2474 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires cultur...
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Rapport d’information n°2474 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires cultur...
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 15/11/11 Intitulé Sénat Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ...
Référence 23/01/07 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 14/11/12 Intitulé Sénat Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ...