Référence 99,1269 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion technique du parc immobilier Dates extrêmes 1985 Niveau de description fonds Nom du producteur Bureau de la gestion technique du parc immobilier Historique de la conservation Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. Présentation du contenu Article 99.12690.056 : Plan : Plan I.01 ; I.02; I.03; I.04; I.05; I.06; I.07; Permis de construire Colline Sud ; Permis de construire ..
Référence 2016-125205 Intitulé Ministère de l'Équipement Délégation à l’action foncière et immobil...
Référence 2016-124482 Intitulé Ministère de l'Équipement Délégation à l’action foncière et immobil...
Référence FR AN 19850365/ Intitulé Ministère de l’Équipement, Direction de l’urbanisme et des pays...
Référence 99,1269 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion technique du parc immobi...
Référence 99,13414 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion technique du parc immob...
Référence 99,12689 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion technique du parc immob...
Référence 99,1342 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion technique du parc immobi...
Référence 99,7417 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion technique du parc immobi...
Référence 2014-00035 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la comptabilité de l’administrat...
Référence 99,10751 Intitulé Ministère de l'Équipement Plan Urbanisme, Construction, Architecture :...
Référence 99,12674 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la gestion administrative et finan...
Référence 2016-124441 Intitulé Ministère de l'Équipement Délégation à l’action foncière et immobil...
Référence 2016-126690 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la programmation et de l’analys...
Référence 2016-001807 Intitulé Ministère de l'Équipement Bureau de la programmation et de l’analys...
Référence FR AN 19850365/ Intitulé Ministère de l’Equipement, Direction de l’urbanisme et des pays...
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Référence FR AN 19850365/ Intitulé Ministère de l’Équipement, Direction de l’urbanisme et des pays...
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