— La réorganisation du réseau de l’État - Encore une commission extraparlementaire importante dont je suis nommé membre La Chambre des députés ayant, dans sa séance du 18 décembre 1920, invité le gouvernement « à présenter au plus tôt un projet de loi relatif au remaniement du réseau de l’État et des réseaux voisins, en vue d’assurer une exploitation plus rationnelle », le ministre des Travaux publics estima qu’il convenait, dans le but d’établir cette organisation nouvelle, de consulter les ..
Le cas présenté dans ce chapitre permet d’aller encore plus loin dans la présentation des éléments p...
Introduction Au tout début des années 1980, période particulièrement foison...
Le cas présenté dans ce chapitre permet d’aller encore plus loin dans la présentation des éléments p...
La répartition des compétences Après l'édit de 1692 et la crise d'autorité qui lui succède, un effor...
Le travail d’organisation, pour lequel le décret accordait à peu près deux mois, et qui en prit troi...
C’est, on vient de le voir, le comité de salut public qui, le 15 prairial an II, par l’organe de Bar...
Dans le cadre de la Chaire Approches communautaires et inégalités de santé (CACIS), la recherche par...
Le réveil de la querelle scolaire, inévitable à la Libération après l’épisode Vichy, fit que cette g...
Le cadre général du travail des commissions de modernisation est peu contraignant. Les participants ...
J’ai rapporté, telles que je les ai comprises, les dispositions de la Chambre élue, celles de l’autr...
On ne peut qu’être frappé du mutisme du Recueil à l’égard de toute une série de problèmes qui font l...
Ministère de la réflexion et de l’écriture, le ministère d’État aura aussi été celui du verbe. De l’...
Ministère de la réflexion et de l’écriture, le ministère d’État aura aussi été celui du verbe. De l’...
L’armateur a maintenant tout préparé et tout prévu, matériellement et humainement. Les formalités ad...
Que l’on pense à la « Commission de contrôle des opérations électorales » de l’UMP ou à la « Commiss...
Le cas présenté dans ce chapitre permet d’aller encore plus loin dans la présentation des éléments p...
Introduction Au tout début des années 1980, période particulièrement foison...
Le cas présenté dans ce chapitre permet d’aller encore plus loin dans la présentation des éléments p...
La répartition des compétences Après l'édit de 1692 et la crise d'autorité qui lui succède, un effor...
Le travail d’organisation, pour lequel le décret accordait à peu près deux mois, et qui en prit troi...
C’est, on vient de le voir, le comité de salut public qui, le 15 prairial an II, par l’organe de Bar...
Dans le cadre de la Chaire Approches communautaires et inégalités de santé (CACIS), la recherche par...
Le réveil de la querelle scolaire, inévitable à la Libération après l’épisode Vichy, fit que cette g...
Le cadre général du travail des commissions de modernisation est peu contraignant. Les participants ...
J’ai rapporté, telles que je les ai comprises, les dispositions de la Chambre élue, celles de l’autr...
On ne peut qu’être frappé du mutisme du Recueil à l’égard de toute une série de problèmes qui font l...
Ministère de la réflexion et de l’écriture, le ministère d’État aura aussi été celui du verbe. De l’...
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L’armateur a maintenant tout préparé et tout prévu, matériellement et humainement. Les formalités ad...
Que l’on pense à la « Commission de contrôle des opérations électorales » de l’UMP ou à la « Commiss...
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Introduction Au tout début des années 1980, période particulièrement foison...
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