UNE SOURCE ADMINISTRATIVE ET UNE « PETITE POPULATION » La laïcisation de l’état civil français en 1792, puis l’application du Code civil napoléonien aux formes de transcription sur les registres municipaux de l’état civil des actes authentifiant le mariage, expliquent la nature du document « acte de mariage », et proposent une forme homogène de celui-ci. En fait, il fallut bien tout le long XIXe siècle pour que s’impose cette normalisation administrative. Nous avons retenu un petit échantillo..
La société populaire, la municipalité et le comité de surveillance d’Allauch (Bouches-du-Rhône) déme...
La société populaire de Decize (Nièvre) annonce qu’elle a équipé un cavalier qui est parti pour l’ar...
Adresse de la société populaire républicaine et régénérée du Havre-Marat (Seine-Inférieure), lors de...
Plusieurs articles du code civil intéressent en France des empêchements au mariage. La dispense d'âg...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la demande de la société populaire de Vienne-la-Patriote ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation par la section du Contrat-Social (Paris) de l...
Napoléon Bonaparte, depuis son exil de Sainte-Hélène, pouvait dire : « Ma vraie gloire n’est pas d’a...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation par la section du Contrat-Social (Paris) de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Marseillan (Hérault) qui...
Résumé de l'adresse de la société populaire d'Epernon (Eure-et-Loir) qui félicite la Convention de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Marseillan (Hérault) qui...
Résumé de l'adresse de la société populaire d'Epernon (Eure-et-Loir) qui félicite la Convention de l...
Renvoi de l’adresse de la société populaire d’Avignon au comité de sûreté générale pour y faire trad...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire de Rei...
Adresse de la société populaire régénérée de Montluel (Ain), lors de la séance du 12 brumaire an III...
La société populaire, la municipalité et le comité de surveillance d’Allauch (Bouches-du-Rhône) déme...
La société populaire de Decize (Nièvre) annonce qu’elle a équipé un cavalier qui est parti pour l’ar...
Adresse de la société populaire républicaine et régénérée du Havre-Marat (Seine-Inférieure), lors de...
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