Sur la base du critère tiré de l’analogie, entendu comme une ressemblance de rapports normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, le juge manifestera soit son approbation soit sa désapprobation à la jurisprudence d’un homologue. Les manifestations de l’effet corroboratif de la jurisprudence sont identifiables au travers d’exemples tirés du droit positif. Toute juridiction est conduite, lors du processus décisionnel, à envisager le contexte jurisprudentiel. Elle le fera soi..
L’activité quotidienne des juridictions seigneuriales ne se limite pas à trancher le contentieux civ...
Depuis que Jean Carbonnier a explicité le chantier de l’étude de l’effectivité du droit (1972), le c...
L’analyse successive des fondements philosophiques, des aspects juridiques et des pratiques professi...
Sur la base des critères mobilisés comme étant déterminants au sein des rapports analysés, la jurisp...
Les rapports interprétatifs que les juridictions entretiennent ne sont pas déterminables sur le fond...
L’approbation jurisprudentielle qu’un juge manifeste à l’égard de l’interprétation délivrée par un h...
594. La jurisprudence aura valeur probante pour le juge, si elle le convainc du bien-fondé de l’inte...
689. Le dualisme de juridiction, tel qu’il s’exprime aujourd’hui en matière de propriété publique, a...
1343. La recherche juridique consiste à « connaître l’état du droit […] pour proposer des solutions ...
614. On le voit en définitive, l’affirmation du droit qu’ont les actionnaires de jouir d’une informa...
De cette défense opiniâtre de la compétence de la juridiction ecclésiastique, où se succèdent les ca...
375 - Conclusion Générale. L’entreprise approche de son terme. Quels enseignements pouvons-nous tire...
835. La reconnaissance de l’unité au-delà de la diversité. Entendue comme une règle de cond...
Cette nouvelle légalité téléologique‚ qui ne mesure plus la distance entre l’acte et la norme‚ mais ...
688. Réception judiciaire de l’accord des parties : variété des terminologies, unicité de nature - N...
L’activité quotidienne des juridictions seigneuriales ne se limite pas à trancher le contentieux civ...
Depuis que Jean Carbonnier a explicité le chantier de l’étude de l’effectivité du droit (1972), le c...
L’analyse successive des fondements philosophiques, des aspects juridiques et des pratiques professi...
Sur la base des critères mobilisés comme étant déterminants au sein des rapports analysés, la jurisp...
Les rapports interprétatifs que les juridictions entretiennent ne sont pas déterminables sur le fond...
L’approbation jurisprudentielle qu’un juge manifeste à l’égard de l’interprétation délivrée par un h...
594. La jurisprudence aura valeur probante pour le juge, si elle le convainc du bien-fondé de l’inte...
689. Le dualisme de juridiction, tel qu’il s’exprime aujourd’hui en matière de propriété publique, a...
1343. La recherche juridique consiste à « connaître l’état du droit […] pour proposer des solutions ...
614. On le voit en définitive, l’affirmation du droit qu’ont les actionnaires de jouir d’une informa...
De cette défense opiniâtre de la compétence de la juridiction ecclésiastique, où se succèdent les ca...
375 - Conclusion Générale. L’entreprise approche de son terme. Quels enseignements pouvons-nous tire...
835. La reconnaissance de l’unité au-delà de la diversité. Entendue comme une règle de cond...
Cette nouvelle légalité téléologique‚ qui ne mesure plus la distance entre l’acte et la norme‚ mais ...
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