Présenter un état des lieux quant à la filiation illégitime pour les premiers siècles du Moyen Âge (VIe-XIe siècle) est complexe : outre le fait que la documentation l’évoque assez peu, tout le monde n’en donne pas la même définition et n’en tire pas les mêmes conclusions, sans compter que les situations, et donc les statuts, peuvent évoluer, notamment avec l’évolution du rapport de force en jeu. L’objectif de ce chapitre cherche ainsi à faire, dans le monde franc, un premier balayage – sans prétendre à l’exhaustivité – des différents types de sources (qui ne donnent qu’une vision partielle et partiale) pour y repérer, d’abord, les enfants susceptibles d’être nés (ou les naissances) en dehors d’un mariage légitime et en proposer une typolog...
Pendant très longtemps, notre système de filiation était fondé sur un modèle généalogique et sur le ...
International audienceEn droit français, outre le mariage, la loi connait le concubinage et le Pacte...
L’équipe du Master en notariat et de l’Unité de droit familial de l’Université libre de Bruxelles co...
Dans la France moderne, le régime juridique du bâtard se caractérise essentiellement par son incapac...
Au XVe siècle, le mariage valide et légitime, selon les préceptes de l’Église, est monogame, consens...
L'adoption en première lecture par l'Assemblée Nationale de la proposition de loi sur le Pacte Civil...
La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la fam...
La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la fam...
La naissance d’un enfant « illégitime », hors du cadre d’une union maritale, pose la question du dév...
La naissance d’un enfant « illégitime », hors du cadre d’une union maritale, pose la question du dév...
Filiation illégitime et bâtardise dans les sociétés médiévale et moderne Des documents aux problémat...
L’analyse sur la longue durée des plaintes portées devant les tribunaux d’Ancien Régime – séculiers ...
Sommaire : Dossier thématique : "la réforme de la filiation" La réforme du droit de la filiation : 2...
La parenté hagiographique n’est pas illégitime, mais elle ne saurait se plier aux règles du mariage ...
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Pendant très longtemps, notre système de filiation était fondé sur un modèle généalogique et sur le ...
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