L’élaboration de la loi Faure est un cas d’école exceptionnel. Rarement projet gouvernemental aura été élaboré dans des délais aussi brefs : six semaines, soit quarante-deux jours. Le ministère de Maurice Couve de Murville avait été formé le 12 juillet 1968. Le 24, dans un discours très remarqué, le nouveau ministre de l’Éducation nationale, Edgar Faure, annonça aux députés une loi et présenta les principes sur lesquels elle reposerait. Un calendrier serré fut défini le 7 août suivant : il pr..
La « loi Toubon » de 1994 vue par la presse écrite par Frédéric Chateigner, maître de conférences en...
Delvoye Charles. Paul Faure, La vie quotidienne en Crète au temps de Minos (1500 avant Jésus-Christ)...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, qui confirme sa...
La loi d’orientation sur l’enseignement supérieur fut promulguée le 12 novembre 1968. Elle est plus ...
International audienceS’il existe de nombreux ouvrages sur l’enseignement supérieur en France, la lo...
S'il existe de nombreux ouvrages sur l'enseignement supérieur en France, la loi qui fonde l'Universi...
Renvoi au comité de législation et à la commission chargée de la révision des lois contre les émigré...
A l’occasion de la signature des traités de Rome, le 25 mars 1957, il fut décidé que chacun des six ...
Le vendredi 7 octobre 2016, la loi pour une République numérique a été promulguée. Après l’étude de ...
Le principe selon lequel l’ensemble des sociétés par actions sont obligées de constituer une réserve...
Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Pétition du citoyen Faure, volontaire du 2e bataillon de la Dordog...
Les réflexions qui suivent sont le fruit d’observations faites depuis l’administration centrale du m...
[Le Chantier (Maximilien LUCE) - 1911] Le laboratoire en automne, ses chantiers et ses promesses…, ...
S'intéresser à la mise en oeuvre de la loi Faure est intéressant à plusieurs titres. D'un point de v...
Adresse du représentant Maure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et envoie le récit...
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