Le produit des impôts directs ne représentait qu’une partie des ressources fiscales du royaume. Une autre partie provenait des impôts indirects qui pour beaucoup étaient d’origine fort ancienne. La part prise par ces impôts dans les ressources monarchiques ne cessa de croître. S’ils représentaient moins de la moitié des ressources fiscales au début du xvIIIe siècle, la proportion s’était inversée à la veille de la Révolution. À la différence des impôts directs dont le nombre était relativemen..
L'article synthétise les tendances contradictoires qui ont progressivement présidé à la construction...
Aujourd’hui, je vous propose de commencer un nouveau cycle de réflexions et de débats sur la questio...
Le nom seul de l’institution renseigne sur la teneur de ses attributions : à « Bureau des finances »...
Le Grand-Duché de Luxembourg, né dans sa forme actuelle en 1839, est issu, indirectement, de la révo...
1. La théorie des facultés Lorsque Robespierre fut élu en 1789 député du Tiers d'Artois aux ...
L’on sait qu’à la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les besoins financiers de l’État...
Le premier – et le principal – des impôts dits « anciens » était celui de la taille. Longtemps perçu...
Le principe de base du concept “ dépense fiscale ” repose sur un processus constitué de deux élément...
Cette étude a été commanditée par le Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital, so...
Les auteurs analysent les incidences d’une réduction de l’utilisation d’un impôt au profit d’un autr...
La répartition des impôts entre les paroisses et les contribuables dans la France des Temps modernes...
International audienceCette contribution examine la fiscalité qui pèse spécifiquement sur les théâtr...
Il n’était pas simple d’entreprendre une étude sur « l’intendant de Rouen, juge du contentieux fisca...
Dès le départ, il faut préciser que l'intention maintes fois répétée du gouvernement d'alléger le fa...
La baisse des impôts est devenue un des objectifs centraux de la politique budgétaire du gouvernemen...
L'article synthétise les tendances contradictoires qui ont progressivement présidé à la construction...
Aujourd’hui, je vous propose de commencer un nouveau cycle de réflexions et de débats sur la questio...
Le nom seul de l’institution renseigne sur la teneur de ses attributions : à « Bureau des finances »...
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L’on sait qu’à la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les besoins financiers de l’État...
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Cette étude a été commanditée par le Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital, so...
Les auteurs analysent les incidences d’une réduction de l’utilisation d’un impôt au profit d’un autr...
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Dès le départ, il faut préciser que l'intention maintes fois répétée du gouvernement d'alléger le fa...
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