Précisons en préalable que l’étranger doit être entendu ici comme l’étranger au royaume de France, non comme l’étranger à la ville. Ce critère de distinction entre les hommes provient de l’Antiquité, se base sur l’appartenance à la Cité, fait de l’étranger un être juridiquement à part. A Rome, seul le citoyen peut avoir pleinement accès à la vie juridique et politique de la cité : le droit civil est le droit des seuls citoyens, alors que les étrangers n’ont aucun droit. A l’époque mérovingien..
Le rôle des avocats dans l’histoire des premières années de la Révolution de 1789 a depuis longtemps...
Plus qu’un élément de réflexion philosophique, plus qu’une mode, l’éthique est devenue une condition...
Désormais, l’héritage historique est souvent utilisé – pour ne pas dire détourné – pour légitimer le...
Pour Aristote, l’esclavage faisait partie de la Nature. A Rome, l’esclavage n’était pas de droit na...
Pour Aristote, l’esclavage faisait partie de la Nature. A Rome, l’esclavage n’était pas de droit na...
Alliance des lois romaines avec le droit français : c’est sous ce titre un peu énigmatique qu’un jur...
Dans les contrats avec les particuliers, comme dans les procès qui les opposent à elles, les cités d...
« Toulouse, toute grande qu’elle est, n’est remplie que de Monastères ou des Officiers de Justice » ...
À la Renaissance, la noblesse était considérée à la fois comme un ordre bénéficiant de privilèges fi...
À la Renaissance, la noblesse était considérée à la fois comme un ordre bénéficiant de privilèges fi...
La tutelle française et l’idée de médiation Sous l’Ancien Régime en Suisse, le pouvoir central n’exi...
À l’époque républicaine aussi bien que sous l’Empire, la cité de Rome et l’ensemble de ses conquêtes...
L’État est-il capable, au xvie siècle, d’entendre et d’intégrer les critiques à son fonctionnement ?...
Ce travail s’inscrit dans la logique de l’étude des villes ligueuses qui ont constitué l’armature es...
Ce travail s’inscrit dans la logique de l’étude des villes ligueuses qui ont constitué l’armature es...
Le rôle des avocats dans l’histoire des premières années de la Révolution de 1789 a depuis longtemps...
Plus qu’un élément de réflexion philosophique, plus qu’une mode, l’éthique est devenue une condition...
Désormais, l’héritage historique est souvent utilisé – pour ne pas dire détourné – pour légitimer le...
Pour Aristote, l’esclavage faisait partie de la Nature. A Rome, l’esclavage n’était pas de droit na...
Pour Aristote, l’esclavage faisait partie de la Nature. A Rome, l’esclavage n’était pas de droit na...
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« Toulouse, toute grande qu’elle est, n’est remplie que de Monastères ou des Officiers de Justice » ...
À la Renaissance, la noblesse était considérée à la fois comme un ordre bénéficiant de privilèges fi...
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L’État est-il capable, au xvie siècle, d’entendre et d’intégrer les critiques à son fonctionnement ?...
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Le rôle des avocats dans l’histoire des premières années de la Révolution de 1789 a depuis longtemps...
Plus qu’un élément de réflexion philosophique, plus qu’une mode, l’éthique est devenue une condition...
Désormais, l’héritage historique est souvent utilisé – pour ne pas dire détourné – pour légitimer le...