Les justices royales subalternes de Languedoc rassemblaient sous des vocables divers l’ensemble des tribunaux de première instance chargés de rendre la justice aux communautés domaniales. À ce niveau de compétence, le roi n’était qu’un seigneur comme les autres, et les attributions de ces cours ne se distinguaient pas du reste des juridictions bannerettes. Par delà leurs fonctions judiciaires, ces tribunaux participaient néanmoins à la diffusion de l’influence monarchique dans les provinces. ..
En Bretagne comme ailleurs, les justices seigneuriales ont mauvaise réputation et les juges sont sou...
Les curés dans la France d’Ancien Régime se trouvent au centre d’un jeu compliqué de pouvoirs et de ...
International audienceL’organisation de la justice ancienne offre aux plaideurs le secours ...
International audienceCe livre, issu d’une thèse, constitue la première étude complète des justices ...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
Didier CATARINA, Atlas des justices et seigneuries de Languedoc 1667-1789, Fédération historique de ...
Deux parutions récentes témoignent de l'intérêt des chercheurs pour les justices seigneuriales : ...
Claude Michaud La justice est l'attribut essentiel et premier de la royauté. Toute justice, même sei...
Alexis de Tocqueville dit que l’intendant et le préfet se donnent la main par-dessus le gouffre de l...
International audienceLe titre récognitif, en droit nobiliaire français de l'époque moderne, est cel...
Les tribunaux sénatoriaux ont été des pièces maîtresse dans la politique des Etats de Savoie. Entre ...
National audienceLe 26 septembre 1665 s'ouvrent à Clermont des assises royales extraordinaires : les...
National audienceDes parlementaires des XVIIe et XVIIe siècles, l'historiographie retient avant tout...
À partir du xve siècle l’existence d’une documentation satisfaisante permet d’envisager une approche...
En Bretagne comme ailleurs, les justices seigneuriales ont mauvaise réputation et les juges sont sou...
Les curés dans la France d’Ancien Régime se trouvent au centre d’un jeu compliqué de pouvoirs et de ...
International audienceL’organisation de la justice ancienne offre aux plaideurs le secours ...
International audienceCe livre, issu d’une thèse, constitue la première étude complète des justices ...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
Didier CATARINA, Atlas des justices et seigneuries de Languedoc 1667-1789, Fédération historique de ...
Deux parutions récentes témoignent de l'intérêt des chercheurs pour les justices seigneuriales : ...
Claude Michaud La justice est l'attribut essentiel et premier de la royauté. Toute justice, même sei...
Alexis de Tocqueville dit que l’intendant et le préfet se donnent la main par-dessus le gouffre de l...
International audienceLe titre récognitif, en droit nobiliaire français de l'époque moderne, est cel...
Les tribunaux sénatoriaux ont été des pièces maîtresse dans la politique des Etats de Savoie. Entre ...
National audienceLe 26 septembre 1665 s'ouvrent à Clermont des assises royales extraordinaires : les...
National audienceDes parlementaires des XVIIe et XVIIe siècles, l'historiographie retient avant tout...
À partir du xve siècle l’existence d’une documentation satisfaisante permet d’envisager une approche...
En Bretagne comme ailleurs, les justices seigneuriales ont mauvaise réputation et les juges sont sou...
Les curés dans la France d’Ancien Régime se trouvent au centre d’un jeu compliqué de pouvoirs et de ...
International audienceL’organisation de la justice ancienne offre aux plaideurs le secours ...