Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°80 sur le projet de loi de finances pour 1995, rapporté par le sénateur M. Michel Miroudot [Généralités]

Référence Avis n°80 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°80 sur le projet de loi de finances pour 1995 Dates extrêmes 22/11/94 Niveau de description pièce Importance matérielle 41 pages Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 1995, rapporté par le sénateur M. Michel MIROUDOT Avis sur l’achèvement des grands travaux disponible p.7 Instruments de recherche http://www.senat..