Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007, rapporté par les sénateurs MM. Philippe Nachbar et Serge Lagauche [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence Avis n°79 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007 Dates extrêmes 23/11/06 Niveau de description Pièce Importance matérielle 71 pages Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2007, rapporté par les sénateurs MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE L’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p. ..