Référence 19/11/14 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commission du 19 novembre 2014 Dates extrêmes 19/11/14 Niveau de description Pièce Importance matérielle 1 page Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat Présentation du contenu Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » - Examen des rapports pour avis Avis de M. Philippe Nachbar sur les crédits du programme « Patrimoines ». Les intervenants ét..
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Référence Séance du mercredi 2 novembre 2011 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires ...
Référence 09/11/11 Intitulé Sénat Commission des Finances Compte-rendu de la commission du 9 novem...
Référence 18/11/09 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 21/11/12 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 16/11/11 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
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Référence Séance du mercredi 29 octobre 2014 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires ...
Référence 17/11/99 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 24/11/10 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Compte-rendu du Mercredi 18 novembre 2009 Intitulé Sénat Commission des affaires culture...
Référence Compte-rendu du mercredi 17 novembre 1999 Intitulé Sénat Commission des affaires culture...
Référence 23/11/04 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Séance du mercredi 14 octobre 2014 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires ...
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