Référence Séance du mercredi 30 octobre 2013 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires culturelles Compte-rendu d’audition de la séance du 30 octobre 2013 Dates extrêmes 30/10/13 Niveau de description Pièce Importance matérielle 1 page Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale Présentation du contenu Compte-rendu sur le projet de loi de finances pour 2014 et examen pour avis et vote des crédits de la mission Culture Instruments de re..
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Référence 21/11/12 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence 19/11/14 Intitulé Sénat Commission des affaires culturelles Compte-rendu de la commissio...
Référence Avis n°252 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires culturelles Avis n°252 s...
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