Mémoire pour les créanciers de l'État, qui habitent le département de la Roër / [Signé : Körfgen,... 26 Messidor an XI.]

Précis pour le comte de Créqui ; contre le marquis de Créqui...

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu sur la plainte en subornation hasardée par madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Sauf-conduit du roy accordé à Louis de La Pivardière,... sieur du Bouchet,... Donné à Versailles, le 26 août 1698

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1698

[Acte royal. 1698-08-26. Versailles][Factum. La Pivardière, Louis de. 1698]Avec mode text

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans ; contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre les sieurs Vedel-Montel, Benaven et autres accusés, prisonniers. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Précis et résumé des faits et des preuves les plus importantes, pour M. le maréchal de Richelieu contre madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777][Factum. Saint-Vincent,...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Récapitulation pour M. le maréchal de Richelieu contre le sieur Vedel et ses complices. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1776

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1776][Factum. Saint-Vincent,...

Réflexions présentées par M. le maréchal duc de Richelieu à ses juges et au public. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777][Factum. Saint-Vincent,...

Réponses aux prétendus moyens de nullité proposés par madame de Saint-Vincent, pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé ; contre le marquis de Créqui & le comte de Créqui-Canaples, appellans

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour le comte de Créqui ; contre le marquis de Créqui...

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu sur la plainte en subornation hasardée par madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Sauf-conduit du roy accordé à Louis de La Pivardière,... sieur du Bouchet,... Donné à Versailles, le 26 août 1698

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1698

[Acte royal. 1698-08-26. Versailles][Factum. La Pivardière, Louis de. 1698]Avec mode text

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans ; contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre les sieurs Vedel-Montel, Benaven et autres accusés, prisonniers. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Précis et résumé des faits et des preuves les plus importantes, pour M. le maréchal de Richelieu contre madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777][Factum. Saint-Vincent,...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Récapitulation pour M. le maréchal de Richelieu contre le sieur Vedel et ses complices. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1776

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1776][Factum. Saint-Vincent,...

Réflexions présentées par M. le maréchal duc de Richelieu à ses juges et au public. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777][Factum. Saint-Vincent,...

Réponses aux prétendus moyens de nullité proposés par madame de Saint-Vincent, pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame la présidente de Saint-Vincent, le sieur Vedel, Benavent, et autres accusés. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé ; contre le marquis de Créqui & le comte de Créqui-Canaples, appellans

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour le comte de Créqui ; contre le marquis de Créqui...

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Précis pour M. le maréchal duc de Richelieu sur la plainte en subornation hasardée par madame de Saint-Vincent. / (Signé : le maréchal duc de Richelieu.)

January 1775

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1775][Factum. Saint-Vincent,...

Sauf-conduit du roy accordé à Louis de La Pivardière,... sieur du Bouchet,... Donné à Versailles, le 26 août 1698

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1698

[Acte royal. 1698-08-26. Versailles][Factum. La Pivardière, Louis de. 1698]Avec mode text

Mémoire pour les créanciers de l'État, qui habitent le département de la Roër / [Signé : Körfgen,... 26 Messidor an XI.]

Abstract

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Mémoire pour les créanciers de l'État, qui habitent le département de la Roër / [Signé : Körfgen,... 26 Messidor an XI.]

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