Mémoire pour M. le b[ar]on de Fages-Chaulnes, garde-du-corps de Monsieur, frere du Roi, accusé. Contre les sieurs Vaucher et Loque, marchands bijoutiers, accusateurs. Et encore contre Monsieur le procureur-général

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réponse au mémoire de la cour des aides, sur les conflits élevés par cette cour contre la chambre des comptes. (16 septembre 1783.)

January 1784

[Factum. France. Chambre des comptes de Paris. 1784][Factum. France. Cour des aides de Paris. 1784]A...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Mémoire pour les sieurs Vaucher,... & Loque... accusateurs ; contre le sieur Bette d'Etienville, le baron de Fages-Chaulnes et autres, & autres accusés...

January 1786

[Factum (Collier (Affaire du)). 1786][Factum. Vaucher. 1786][Factum. Loque. 1786][Factum. Fages-Chau...

Défense à une accusation d'escroquerie. Mémoire à consulter et consultation.

January 1786

[Factum (Collier (Affaire du)). 1786][Factum. Bette d'Etienville, Jean-Charles-Vincent de. 1786][Fac...

Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans ; contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé ; contre M. le procureur-général, accusateur ; en présence de M. le cardinal de Rohan, de la comtesse de La Motte, et autres co-accusés

Cagliostro, Alessandro (1743-1795). Auteur du texte

January 1786

[Factum (Collier (Affaire du)). 1786][Factum. Cagliostro, Alessandro. 1786][Factum. Rohan, Louis-Ren...

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire à consulter, et consultation pour Charles-Marie de Créquy, marquis de Créquy,... contre François-Louis-Marin Le Jeune de la Furjonnière,... soi-disant comte de Créquy ; et contre les sieurs Le Jeune, ses freres.

January 1780

[Factum. Créquy, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Mémoire à consulter et consultation pour M. le marquis d'Espinchal, au sujet de deux substitutions dont était grevé feu M. le marquis de la Baume, comte de Saint-Amour.

January 1765

[Factum. Espinchal. 1765][Factum. Espinchal (marquis d'). 1765][Factum. La Baume (marquis de La Baum...

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé ; contre le marquis de Créqui & le comte de Créqui-Canaples, appellans

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

January 1769

[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...

Copie de la lettre écrite par Samuel de Cardonville, maître marchand passementier à Paris,... aux maîtres et gardes de la bonneterie, le 11 août 1735

January 1735

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 1735?][Factum. Bonnetiers de Paris. 1735]Avec mo...

Titres des sieurs Le Jeune

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réponse au mémoire de la cour des aides, sur les conflits élevés par cette cour contre la chambre des comptes. (16 septembre 1783.)

January 1784

[Factum. France. Chambre des comptes de Paris. 1784][Factum. France. Cour des aides de Paris. 1784]A...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Mémoire pour les sieurs Vaucher,... & Loque... accusateurs ; contre le sieur Bette d'Etienville, le baron de Fages-Chaulnes et autres, & autres accusés...

January 1786

[Factum (Collier (Affaire du)). 1786][Factum. Vaucher. 1786][Factum. Loque. 1786][Factum. Fages-Chau...

Défense à une accusation d'escroquerie. Mémoire à consulter et consultation.

January 1786

[Factum (Collier (Affaire du)). 1786][Factum. Bette d'Etienville, Jean-Charles-Vincent de. 1786][Fac...

Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans ; contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé ; contre M. le procureur-général, accusateur ; en présence de M. le cardinal de Rohan, de la comtesse de La Motte, et autres co-accusés

Cagliostro, Alessandro (1743-1795). Auteur du texte

January 1786

[Factum (Collier (Affaire du)). 1786][Factum. Cagliostro, Alessandro. 1786][Factum. Rohan, Louis-Ren...

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés.

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire à consulter, et consultation pour Charles-Marie de Créquy, marquis de Créquy,... contre François-Louis-Marin Le Jeune de la Furjonnière,... soi-disant comte de Créquy ; et contre les sieurs Le Jeune, ses freres.

January 1780

[Factum. Créquy, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Mémoire à consulter et consultation pour M. le marquis d'Espinchal, au sujet de deux substitutions dont était grevé feu M. le marquis de la Baume, comte de Saint-Amour.

January 1765

[Factum. Espinchal. 1765][Factum. Espinchal (marquis d'). 1765][Factum. La Baume (marquis de La Baum...

Mémoire pour le comte de Créqui, intimé ; contre le marquis de Créqui & le comte de Créqui-Canaples, appellans

January 1781

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1781][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Mémoire pour les co-seigneurs de la baronnie de La Faye en Forez, au sujet du droit de mi-lod

January 1769

[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...

Copie de la lettre écrite par Samuel de Cardonville, maître marchand passementier à Paris,... aux maîtres et gardes de la bonneterie, le 11 août 1735

January 1735

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 1735?][Factum. Bonnetiers de Paris. 1735]Avec mo...

Titres des sieurs Le Jeune

January 1780

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1780][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy ; contre le marquis de Créquy.

January 1779

[Factum. Créqui, Charles-Marie (marquis de). 1779][Factum. Le Jeune de La Furjonnière, François-Loui...

Réponse au mémoire de la cour des aides, sur les conflits élevés par cette cour contre la chambre des comptes. (16 septembre 1783.)

January 1784

[Factum. France. Chambre des comptes de Paris. 1784][Factum. France. Cour des aides de Paris. 1784]A...

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu ; veuve de messire Gilles, comte d'Hautefort,... contre le marquis d'Hautefort...

January 1728

[Factum. Hautefort, Gilles d' (marquis). 1728][Factum. Hautefort, Marie-Jeanne de Belingant de Kerba...

Mémoire pour M. le b[ar]on de Fages-Chaulnes, garde-du-corps de Monsieur, frere du Roi, accusé. Contre les sieurs Vaucher et Loque, marchands bijoutiers, accusateurs. Et encore contre Monsieur le procureur-général

Abstract

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Mémoire pour M. le b[ar]on de Fages-Chaulnes, garde-du-corps de Monsieur, frere du Roi, accusé. Contre les sieurs Vaucher et Loque, marchands bijoutiers, accusateurs. Et encore contre Monsieur le procureur-général

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