Raisons sur lesquelles est fondé le droit, que les religieux de Saint Antoine ont en la commanderie S. Antoine de Reims, & d'y maintenir la regularité selon les statuts de leur ordre . Nonobstant quelques particulieres pretentions sur icelle de messire Eleonor d'Estempes archevesque de Reims, & des lieutenant & gens du conseil de la mesme ville

Avertissement servant à l'examen des titres e& chartulaires de l'abbaye de S. Mesmin, & pour en justifier les faussetés

January 1661

[Factum (Abbaye de Micy (Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Loiret)). 1661?][Factum. Chassinat, Lié (chanoi...

Précis sur le provisoire, pour madame la présidente de Saint-Vincent. Contre monsieur le maréchal de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem, aussi maître traiteur à Paris, demandeur, contre dame Julie de Villeneuve-Vence, épouse de messire Jules Fauris de Saint-Vincent,... défenderesse. (Affaire du maréchal de Richelieu.) / (Signé : J.-T. Trianon.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777?][Factum. Saint-Vincent...

Plaise à Monsieur conseiller du roy en sa cour de parlement, avoir pour recommandé en justice le bon droict. Pour les religieux de l'ordre de Sainct Antoine de Viennois, deffendeurs d'une part, contre les lieutenans & gens du conseil de la ville de Reims, demandeurs d'autre

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Factum pour les lieutenant, gens du conseil & eschevins de la ville de Reims, demandeurs . Contre les abbé, religieux & convent de S. Antoine de Viennois, Saint Remy, S. Nicayse & Saint-Denis de Reims. Les aumosniers des aumosnes de S. Laurent, S. Nicayse & Sainte Catherine. Maistre Guillaume Berger, controlleur au grenier à sel dudit lieu, Claude Roger coroyeur, Nicolas Eget teinturier & Louis Grelet, bourgeois dudit Reims, pourveus des pauvretezs de S. Remy, defendeurs.

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Brifve response a ce qu'alleguent les lieutenant, & gens du conseil de la ville de Reims, en leur factum, pour le droit pretendu d'unir la commanderie de S. Antoine à leur maison de charité, disans

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Copie de la fondation de l'hôpital Saint-Antoine de Reims. - Copie de l'amortissement de la fondation dessus dite

[Factum. Religieux de Saint Antoine et Frères. Reims, Marne][Factum. Hôpital Saint Antoine. Reims]Av...

Briefve response a ce qu'alleguent les lieutenant, & gens du conseil de la ville de Reims, en leur factum, pour le droit pretendu d'unir la commanderie de S. Antoine à leur maison de charité, disans

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

(Suite de pièces produites au procès des religieux de Saint-Antoine de Reims contre l'archevêque, au sujet de l'union projetée des revenus de la commanderie à la maison de charité, la première intitulée :) Titre de la fondation de l'hôpital de Saint-Antoine de Reims, l'an mil deux cent un.

[Factum. Religieux de Saint Antoine et Frères. Reims, Marne][Factum. Hôpital Saint Antoine. Reims]Av...

Memoire, contenant les responses au factum des religieux de Sainct Antoine de Vienne

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Memoire en l'affaire des religieux de S. Antoine de Reims. Contre les lieutenant & gents du conseil de ladite ville

January 1653

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne. 1653][Factum. Reims. Marne. 1653

Mon affaire avec Monseigneur l'archevêque de Québec, au sujet de mes comptes avec les établissemens de son Diocèse

January 184

[Factum. Thavenet. Abbé. 184?][Factum. Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice. 184?][Factum. Monseig...

Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz , vérifiées en Parlement le 17 septembre 1666

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1666-08-00. Fontainebleau]Comprend : Statuts pour le corps des marchands merciers de la...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Salvations à réponses, causes et moyens d'appel, servant aussi de réponses à causes d'appel et de contredits de production : que met et donne par-devant vous, Nosseigneurs de parlement en la grand'-chambre, Samuel de Cardonville... contre les maîtres et gardes de la bonneterie... et... les administrateurs de l'hôpital de la Trinité...

January 173

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 173.?][Factum. Bonnetiers de Paris. 173.][Factum...

Avertissement servant à l'examen des titres e& chartulaires de l'abbaye de S. Mesmin, & pour en justifier les faussetés

January 1661

[Factum (Abbaye de Micy (Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Loiret)). 1661?][Factum. Chassinat, Lié (chanoi...

Précis sur le provisoire, pour madame la présidente de Saint-Vincent. Contre monsieur le maréchal de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem, aussi maître traiteur à Paris, demandeur, contre dame Julie de Villeneuve-Vence, épouse de messire Jules Fauris de Saint-Vincent,... défenderesse. (Affaire du maréchal de Richelieu.) / (Signé : J.-T. Trianon.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777?][Factum. Saint-Vincent...

Plaise à Monsieur conseiller du roy en sa cour de parlement, avoir pour recommandé en justice le bon droict. Pour les religieux de l'ordre de Sainct Antoine de Viennois, deffendeurs d'une part, contre les lieutenans & gens du conseil de la ville de Reims, demandeurs d'autre

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Factum pour les lieutenant, gens du conseil & eschevins de la ville de Reims, demandeurs . Contre les abbé, religieux & convent de S. Antoine de Viennois, Saint Remy, S. Nicayse & Saint-Denis de Reims. Les aumosniers des aumosnes de S. Laurent, S. Nicayse & Sainte Catherine. Maistre Guillaume Berger, controlleur au grenier à sel dudit lieu, Claude Roger coroyeur, Nicolas Eget teinturier & Louis Grelet, bourgeois dudit Reims, pourveus des pauvretezs de S. Remy, defendeurs.

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Brifve response a ce qu'alleguent les lieutenant, & gens du conseil de la ville de Reims, en leur factum, pour le droit pretendu d'unir la commanderie de S. Antoine à leur maison de charité, disans

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Copie de la fondation de l'hôpital Saint-Antoine de Reims. - Copie de l'amortissement de la fondation dessus dite

[Factum. Religieux de Saint Antoine et Frères. Reims, Marne][Factum. Hôpital Saint Antoine. Reims]Av...

Briefve response a ce qu'alleguent les lieutenant, & gens du conseil de la ville de Reims, en leur factum, pour le droit pretendu d'unir la commanderie de S. Antoine à leur maison de charité, disans

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

(Suite de pièces produites au procès des religieux de Saint-Antoine de Reims contre l'archevêque, au sujet de l'union projetée des revenus de la commanderie à la maison de charité, la première intitulée :) Titre de la fondation de l'hôpital de Saint-Antoine de Reims, l'an mil deux cent un.

[Factum. Religieux de Saint Antoine et Frères. Reims, Marne][Factum. Hôpital Saint Antoine. Reims]Av...

Memoire, contenant les responses au factum des religieux de Sainct Antoine de Vienne

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne][Factum. Reims. Marne]Avec mode text

Memoire en l'affaire des religieux de S. Antoine de Reims. Contre les lieutenant & gents du conseil de ladite ville

January 1653

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne. 1653][Factum. Reims. Marne. 1653

Mon affaire avec Monseigneur l'archevêque de Québec, au sujet de mes comptes avec les établissemens de son Diocèse

January 184

[Factum. Thavenet. Abbé. 184?][Factum. Compagnie des prêtres de Saint-Sulpice. 184?][Factum. Monseig...

Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz , vérifiées en Parlement le 17 septembre 1666

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1666-08-00. Fontainebleau]Comprend : Statuts pour le corps des marchands merciers de la...

Réplique pour messire Jean-François de Roux-des-Comtes-de-Laric, conseiller au Parlement de Grenoble . Contre Sieur Jacques Pauchon, prieur de Saint Pierre-de-Veras & de St Bonnet

January 1767

[Factum. Roux, Jean-François de (Comte de La Ric). 1767][Factum. Pauchon, Jacques (Prieur de Saint P...

Salvations à réponses, causes et moyens d'appel, servant aussi de réponses à causes d'appel et de contredits de production : que met et donne par-devant vous, Nosseigneurs de parlement en la grand'-chambre, Samuel de Cardonville... contre les maîtres et gardes de la bonneterie... et... les administrateurs de l'hôpital de la Trinité...

January 173

[Factum. Cardonville, Samuel de (fabricant de bas). 173.?][Factum. Bonnetiers de Paris. 173.][Factum...

Avertissement servant à l'examen des titres e& chartulaires de l'abbaye de S. Mesmin, & pour en justifier les faussetés

January 1661

[Factum (Abbaye de Micy (Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Loiret)). 1661?][Factum. Chassinat, Lié (chanoi...

Précis sur le provisoire, pour madame la présidente de Saint-Vincent. Contre monsieur le maréchal de Richelieu.

January 1774

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1774][Factum. Saint-Vincent,...

Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem, aussi maître traiteur à Paris, demandeur, contre dame Julie de Villeneuve-Vence, épouse de messire Jules Fauris de Saint-Vincent,... défenderesse. (Affaire du maréchal de Richelieu.) / (Signé : J.-T. Trianon.)

January 1777

[Factum. Richelieu, Louis-François-Armand Du Plessis (Maréchal duc de). 1777?][Factum. Saint-Vincent...

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