Précis des moyens de droit pour M. d'Eprémesnil ; contre le sieur de Lally-Tolendal & autres parties

Mémoire pour le comte de Lally, lieutenant-général des armées du roi, grand-croix de l'ordre royal & militaire de Saint-Louis, ci-devant colonel d'un régiment irlandois de son nom, commissaire du roi & commandant en chef dans l'Inde. Contre monsieur le procureur-général.

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire a consulter et consultation, pour le sieur Duval Dumanoir, & M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet ; héritiers du feu sieur Duval de Leyrit, gouverneur de Pondichéry . Avec les lettres que les sieurs Duval de Leyrit & de Lally se sont écrites dans l'Inde, pour servir de pièces justificatives

Eprémesnil, Jean-Jacques Duval d' (1745-1794). Auteur du texte
Duval Dumanoir. Auteur du texte
Duval de Leyrit. Auteur du texte

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Arrêt de la cour de parlement, a Dijon, qui condamne la mémoire de Thomas Arthur de Lally ; supprime ses anciens mémoires, comme contenant des faits faux & calomnieux ; ordonne qu'un écrit imprimé, signifié pour sa défense par le curateur à sa mémoire, à M. le procureur général, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice ; & que d'autres seront supprimés comme faux & calomnieux, en ce qui touche la mémoire de Georges Du Val de Leyrit, e&c.

January 1783

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1783]Avec mode text

Réponse du comte de Lally-Tolendal au dernier libelle du Sr Duval d'Eprémesnil,conseiller à la première chambre des enquêtes du parlement de Paris...

January 1781

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1781]Avec mode text

Plaidoyer du comte de Lally-Tolendal,... curateur à la mémoire du feu comte de Lally, son père, contre M. Duval d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu par son père, du feu sieur Duval de Leyrit

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

Mémoire de M. d'Eprémesnil, contenant déclaration au sujet de la distribution clandestine de la requête en cassation du Sr Tolendal

January 1781

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1781]Avec mode text

Second plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit ; en replique à la réponse non imprimée ni signifiée, du sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

Coup d'oeil sur les derniers volumes publiés par le sieur Tolendal, se disant comte de Lally-Tolendal

January 1783

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1783]Avec mode text

Extrait du second plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit ; prononcé à Rouen, en réplique à la réponse non imprimée, ni signifiée du Sr de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feû comte de Lally.

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

L'Intervention de M. d'Eprémesnil à Dijon. Premier cahier. (Procès en réhabilitation de la mémoire du comte de Lally)

January 1782

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1782]Avec mode text

L'Intervention de M. d'Eprémesnil, réduite a sept raisonnements

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

Signification faite à M. Duval d'Eprémesnil, de l'arrêt rendu par le roi en son conseil, le 31 juillet 1780 ; avec déclaration, protestation, etc. (26 juin-1er juillet 1782). (Pour le comte de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally, son père.)

January 1782

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1782]Avec mode text

A Nosseigneurs du parlement, la grand'-chambre assemblée

January 1764

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire)]Avec mode text

Mémoire justificatif du sieur Alen, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, major du régiment de Lally, & aide-major général de l'expédition de l'Inde. Première partie

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Duval Dumanoir & M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet ; héritiers du feû sieur Duval de Leyrit, gouverneur de Pondichéry . Avec les lettres que les sieurs Duval de Leyrit & de Lally se sont écrites dans l'Inde, pour servir de pièces justificatives

Eprémesnil, Jean-Jacques Duval d' (1745-1794). Auteur du texte
Duval Dumanoir. Auteur du texte
Duval de Leyrit. Auteur du texte

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire pour le comte de Lally, lieutenant-général des armées du roi, grand-croix de l'ordre royal & militaire de Saint-Louis, ci-devant colonel d'un régiment irlandois de son nom, commissaire du roi & commandant en chef dans l'Inde. Contre monsieur le procureur-général.

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire a consulter et consultation, pour le sieur Duval Dumanoir, & M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet ; héritiers du feu sieur Duval de Leyrit, gouverneur de Pondichéry . Avec les lettres que les sieurs Duval de Leyrit & de Lally se sont écrites dans l'Inde, pour servir de pièces justificatives

Eprémesnil, Jean-Jacques Duval d' (1745-1794). Auteur du texte
Duval Dumanoir. Auteur du texte
Duval de Leyrit. Auteur du texte

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Arrêt de la cour de parlement, a Dijon, qui condamne la mémoire de Thomas Arthur de Lally ; supprime ses anciens mémoires, comme contenant des faits faux & calomnieux ; ordonne qu'un écrit imprimé, signifié pour sa défense par le curateur à sa mémoire, à M. le procureur général, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice ; & que d'autres seront supprimés comme faux & calomnieux, en ce qui touche la mémoire de Georges Du Val de Leyrit, e&c.

January 1783

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1783]Avec mode text

Réponse du comte de Lally-Tolendal au dernier libelle du Sr Duval d'Eprémesnil,conseiller à la première chambre des enquêtes du parlement de Paris...

January 1781

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1781]Avec mode text

Plaidoyer du comte de Lally-Tolendal,... curateur à la mémoire du feu comte de Lally, son père, contre M. Duval d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu par son père, du feu sieur Duval de Leyrit

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

Mémoire de M. d'Eprémesnil, contenant déclaration au sujet de la distribution clandestine de la requête en cassation du Sr Tolendal

January 1781

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1781]Avec mode text

Second plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit ; en replique à la réponse non imprimée ni signifiée, du sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

Coup d'oeil sur les derniers volumes publiés par le sieur Tolendal, se disant comte de Lally-Tolendal

January 1783

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1783]Avec mode text

Extrait du second plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit ; prononcé à Rouen, en réplique à la réponse non imprimée, ni signifiée du Sr de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feû comte de Lally.

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

L'Intervention de M. d'Eprémesnil à Dijon. Premier cahier. (Procès en réhabilitation de la mémoire du comte de Lally)

January 1782

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1782]Avec mode text

L'Intervention de M. d'Eprémesnil, réduite a sept raisonnements

January 1780

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1780]Avec mode text

Signification faite à M. Duval d'Eprémesnil, de l'arrêt rendu par le roi en son conseil, le 31 juillet 1780 ; avec déclaration, protestation, etc. (26 juin-1er juillet 1782). (Pour le comte de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally, son père.)

January 1782

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1782]Avec mode text

A Nosseigneurs du parlement, la grand'-chambre assemblée

January 1764

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire)]Avec mode text

Mémoire justificatif du sieur Alen, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, major du régiment de Lally, & aide-major général de l'expédition de l'Inde. Première partie

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Duval Dumanoir & M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet ; héritiers du feû sieur Duval de Leyrit, gouverneur de Pondichéry . Avec les lettres que les sieurs Duval de Leyrit & de Lally se sont écrites dans l'Inde, pour servir de pièces justificatives

Eprémesnil, Jean-Jacques Duval d' (1745-1794). Auteur du texte
Duval Dumanoir. Auteur du texte
Duval de Leyrit. Auteur du texte

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire pour le comte de Lally, lieutenant-général des armées du roi, grand-croix de l'ordre royal & militaire de Saint-Louis, ci-devant colonel d'un régiment irlandois de son nom, commissaire du roi & commandant en chef dans l'Inde. Contre monsieur le procureur-général.

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Mémoire a consulter et consultation, pour le sieur Duval Dumanoir, & M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet ; héritiers du feu sieur Duval de Leyrit, gouverneur de Pondichéry . Avec les lettres que les sieurs Duval de Leyrit & de Lally se sont écrites dans l'Inde, pour servir de pièces justificatives

Eprémesnil, Jean-Jacques Duval d' (1745-1794). Auteur du texte
Duval Dumanoir. Auteur du texte
Duval de Leyrit. Auteur du texte

January 1766

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1766]Avec mode text

Arrêt de la cour de parlement, a Dijon, qui condamne la mémoire de Thomas Arthur de Lally ; supprime ses anciens mémoires, comme contenant des faits faux & calomnieux ; ordonne qu'un écrit imprimé, signifié pour sa défense par le curateur à sa mémoire, à M. le procureur général, sera lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice ; & que d'autres seront supprimés comme faux & calomnieux, en ce qui touche la mémoire de Georges Du Val de Leyrit, e&c.

January 1783

[Factum. Lally-Tollendal, Thomas Arthur de (1702-1766 ; comteAffaire). 1783]Avec mode text

Précis des moyens de droit pour M. d'Eprémesnil ; contre le sieur de Lally-Tolendal & autres parties

Abstract

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Précis des moyens de droit pour M. d'Eprémesnil ; contre le sieur de Lally-Tolendal & autres parties

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