Factum (I-IV) pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux de feu... messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre... contre le P. Cornélius Hazart,... et M. Antoine Hoefslaegh

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Factum pour André et Benoît de Hacqueville,... damoiselles Marguerite, Anne, Madeleine et Barbe de Hacqueville, enfants et héritiers de défunt Me Joseph de Hacqueville,... correcteur en la chambre des comptes, et héritiers sous bénéfice d'inventaire de feu Me Pierre de Hacqueville, leur frère, et encore héritiers de défunte dame Marie de Hacqueville, leur soeur consanguine,... contre monsieur maître Claude Loysel, président en la cour des aides, donataire mutuel de ladite défunte dame Marie de Hacqueville, jadis sa femme,... Jean et Claude Le Cordelier, et Etienne Le Bel...

January 1613

[Factum. Loysel, Claude. 1613]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Henry-Antoine Le Prince,... sieur de la Bretonnière,... opposant à la saisie de ses fiefs,... contre Barthélemy de Housses, saisissant...

January 1635

[Factum. Le Prince, Henry-Antoine. 1635]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode tex...

Factum (I-IV) pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux de feu... messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre... contre le P. Cornélius Hazart,... et M. Antoine Hoefslaegh

January 1685

[Factum. Acquoy, Jean-Otto (héritiers). 1685][Factum. Hazart, Cornélius (le P.)][Factum. Hoefslaegh,...

Factum rédigé pour Jacques de Lauberie, écuyer, sieur dudit lieu et de la Digardière... contre les héritiers en général de défunt Jean de Lauberie, écuyer, sieur de Mesnilraoult, son frère, vivant, intimé...

January 1660

[Factum. Lauberie de la Digardière. 1660-....][Factum. Lauberie de la Digardière, Jacques de. 1660-....

Factum pour messire Jean de Vavres,... baron de Castelnan,... contre Henry de Grossolles,... sieur de Dasques...

[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour messire Claude de Saux (Saulx), comte de Tavanes et de Beaulmont, intimé, contre messire Jacques Chabot, marquis de Mirebeau, et messire Jean Choiseul, sieur de Francières, curateur de messire Charles Chabot, fils dudit sieur marquis...

January 1614

[Factum. Saulx-Tavannes, Claude de (comte). 1614?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAve...

Factum pour N. II. François et Pierre Gaillard, enfants et héritiers de défunt François Gaillard, vivant sieur de la Coettière, et donataires de damoiselle Anne Liger, leur mère,... contre Me Claude Guérin,... et consorts, héritiers de défunt Me Claude Guérin,... avocat à Angers, et damoiselle Laurence Liger, leurs père et mère... (Succession de Guillaume Liger.)

January 1599

[Factum. Liger, GuillaumeSuccession). 1599?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Factum pour Michel Jean et Antoinette Savary, héritiers de Jean Sevestre le jeune quant aux propres qui lui ont appartenu par le décès de Jeanne Jean, intimés,... contre maître Jean Sevestre, héritier des meubles dudit Sevestre, son fils, appelant...

January 1615

[Factum. Sevestre, Jean (Héritiers). 1615]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode t...

Factum pour Henry-Jules de Bourbon, prince de Condé,... Anne, palatine de Bavières, son épouse, & Henriette-Bénédicte, palatine de Bavière, veuve de Frédéric de Brunswick, duc d'Hanover, défensseurs, contre Marie d'Orléans, duchesse de Nemours, demanderesse aux fins de son exploit du 3 février 1694, & des requêtes des 10 décembre & 21 février 1697, tant de son chef que comme héritière de monsieur le duc de Longueville, son frère / [Signé : Robert de Saint-Martin].)

January 1697

[Factum. Longueville, Jean-Louis-Charles d'Orléans (duc de ; héritiers). 1697 ?][Factum. Guise, Mari...

Factum pour Me Jean-Baptiste Gobbé, avocat au parlement et aux conseils du roi, intimé en appel, contre Abraham Vereul, marchand à Rouen, appelant de sentences rendues par le bailli de Caux, ou son lieutenant au siège de Cany, les 28 juin 1700 et 25 avril 1701, en la présence de Nicolas Vincent, ayant épousé Marguerite Aubert, veuve de Pierre Mesnil...

January 1701

[Factum. Gobbé, Jean-Baptiste. 1701?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec mode text

Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

January 1627

[Factum. Lostanges, Jean Blanchier (baron de). 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEB...

Factum pour M. de Villiers, conseiller au parlement, appellant et intimé, contre dame Marguerite Gaudon, épouse du sieur [Vauquelin] de Sassi, et auparavant veuve du sieur de Ris, intimée et appellante, Me Jean-Jacques Baile de Ponsenac, prestre habitué à Saint-Germain, intimé, et Antoine Mercier, habitant de S.-Irmont, aussi intimé. / (Signé : Doulcet.)

[Factum. Vauquelin de Robours de Sassy, Marguerite (née Gaudon). 170.?][Factum. Poitevin de Villiers...

Factum pour Philippes Vainet, appellant d'une sentence du séneschal de Boullenois ou son lieutenant à Boullongne, du 9 février 1633, contre Me Gilles Vainet, procureur au Conseil d'Arthois, inthimé

January 1633

[Factum. Vainet, Philippe. 1633?][Factum. Vainet, Gilles. 1633]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQ...

Factum pour damoiselle Magdeleine Marois, veuve de défunt Pierre Goussé,... S. de Puyballon,... contre Jean, Mathurine, Sara et Marie Sabourin, Pierre Bourdeau, Jean Guillet et consorts...

January 1610

[Factum. Sabourin, Jean. 1610][Factum. Sabourin, Mathurine. 1610][Factum. Sabourin, Sara. 1610][Fact...

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Factum pour André et Benoît de Hacqueville,... damoiselles Marguerite, Anne, Madeleine et Barbe de Hacqueville, enfants et héritiers de défunt Me Joseph de Hacqueville,... correcteur en la chambre des comptes, et héritiers sous bénéfice d'inventaire de feu Me Pierre de Hacqueville, leur frère, et encore héritiers de défunte dame Marie de Hacqueville, leur soeur consanguine,... contre monsieur maître Claude Loysel, président en la cour des aides, donataire mutuel de ladite défunte dame Marie de Hacqueville, jadis sa femme,... Jean et Claude Le Cordelier, et Etienne Le Bel...

January 1613

[Factum. Loysel, Claude. 1613]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Henry-Antoine Le Prince,... sieur de la Bretonnière,... opposant à la saisie de ses fiefs,... contre Barthélemy de Housses, saisissant...

January 1635

[Factum. Le Prince, Henry-Antoine. 1635]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode tex...

Factum (I-IV) pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux de feu... messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre... contre le P. Cornélius Hazart,... et M. Antoine Hoefslaegh

January 1685

[Factum. Acquoy, Jean-Otto (héritiers). 1685][Factum. Hazart, Cornélius (le P.)][Factum. Hoefslaegh,...

Factum rédigé pour Jacques de Lauberie, écuyer, sieur dudit lieu et de la Digardière... contre les héritiers en général de défunt Jean de Lauberie, écuyer, sieur de Mesnilraoult, son frère, vivant, intimé...

January 1660

[Factum. Lauberie de la Digardière. 1660-....][Factum. Lauberie de la Digardière, Jacques de. 1660-....

Factum pour messire Jean de Vavres,... baron de Castelnan,... contre Henry de Grossolles,... sieur de Dasques...

[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour messire Claude de Saux (Saulx), comte de Tavanes et de Beaulmont, intimé, contre messire Jacques Chabot, marquis de Mirebeau, et messire Jean Choiseul, sieur de Francières, curateur de messire Charles Chabot, fils dudit sieur marquis...

January 1614

[Factum. Saulx-Tavannes, Claude de (comte). 1614?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAve...

Factum pour N. II. François et Pierre Gaillard, enfants et héritiers de défunt François Gaillard, vivant sieur de la Coettière, et donataires de damoiselle Anne Liger, leur mère,... contre Me Claude Guérin,... et consorts, héritiers de défunt Me Claude Guérin,... avocat à Angers, et damoiselle Laurence Liger, leurs père et mère... (Succession de Guillaume Liger.)

January 1599

[Factum. Liger, GuillaumeSuccession). 1599?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode...

Factum pour Michel Jean et Antoinette Savary, héritiers de Jean Sevestre le jeune quant aux propres qui lui ont appartenu par le décès de Jeanne Jean, intimés,... contre maître Jean Sevestre, héritier des meubles dudit Sevestre, son fils, appelant...

January 1615

[Factum. Sevestre, Jean (Héritiers). 1615]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode t...

Factum pour Henry-Jules de Bourbon, prince de Condé,... Anne, palatine de Bavières, son épouse, & Henriette-Bénédicte, palatine de Bavière, veuve de Frédéric de Brunswick, duc d'Hanover, défensseurs, contre Marie d'Orléans, duchesse de Nemours, demanderesse aux fins de son exploit du 3 février 1694, & des requêtes des 10 décembre & 21 février 1697, tant de son chef que comme héritière de monsieur le duc de Longueville, son frère / [Signé : Robert de Saint-Martin].)

January 1697

[Factum. Longueville, Jean-Louis-Charles d'Orléans (duc de ; héritiers). 1697 ?][Factum. Guise, Mari...

Factum pour Me Jean-Baptiste Gobbé, avocat au parlement et aux conseils du roi, intimé en appel, contre Abraham Vereul, marchand à Rouen, appelant de sentences rendues par le bailli de Caux, ou son lieutenant au siège de Cany, les 28 juin 1700 et 25 avril 1701, en la présence de Nicolas Vincent, ayant épousé Marguerite Aubert, veuve de Pierre Mesnil...

January 1701

[Factum. Gobbé, Jean-Baptiste. 1701?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec mode text

Factum pour messire Jean Blanchier,... seigneur baron de Lostanges,... contre messire François de Bourzolles de Caumont, demandeur, et messire Jean Carles, marquis de Châteauneuf, défendeur

January 1627

[Factum. Lostanges, Jean Blanchier (baron de). 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEB...

Factum pour M. de Villiers, conseiller au parlement, appellant et intimé, contre dame Marguerite Gaudon, épouse du sieur [Vauquelin] de Sassi, et auparavant veuve du sieur de Ris, intimée et appellante, Me Jean-Jacques Baile de Ponsenac, prestre habitué à Saint-Germain, intimé, et Antoine Mercier, habitant de S.-Irmont, aussi intimé. / (Signé : Doulcet.)

[Factum. Vauquelin de Robours de Sassy, Marguerite (née Gaudon). 170.?][Factum. Poitevin de Villiers...

Factum pour Philippes Vainet, appellant d'une sentence du séneschal de Boullenois ou son lieutenant à Boullongne, du 9 février 1633, contre Me Gilles Vainet, procureur au Conseil d'Arthois, inthimé

January 1633

[Factum. Vainet, Philippe. 1633?][Factum. Vainet, Gilles. 1633]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQ...

Factum pour damoiselle Magdeleine Marois, veuve de défunt Pierre Goussé,... S. de Puyballon,... contre Jean, Mathurine, Sara et Marie Sabourin, Pierre Bourdeau, Jean Guillet et consorts...

January 1610

[Factum. Sabourin, Jean. 1610][Factum. Sabourin, Mathurine. 1610][Factum. Sabourin, Sara. 1610][Fact...

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Factum pour André et Benoît de Hacqueville,... damoiselles Marguerite, Anne, Madeleine et Barbe de Hacqueville, enfants et héritiers de défunt Me Joseph de Hacqueville,... correcteur en la chambre des comptes, et héritiers sous bénéfice d'inventaire de feu Me Pierre de Hacqueville, leur frère, et encore héritiers de défunte dame Marie de Hacqueville, leur soeur consanguine,... contre monsieur maître Claude Loysel, président en la cour des aides, donataire mutuel de ladite défunte dame Marie de Hacqueville, jadis sa femme,... Jean et Claude Le Cordelier, et Etienne Le Bel...

January 1613

[Factum. Loysel, Claude. 1613]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Henry-Antoine Le Prince,... sieur de la Bretonnière,... opposant à la saisie de ses fiefs,... contre Barthélemy de Housses, saisissant...

January 1635

[Factum. Le Prince, Henry-Antoine. 1635]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode tex...

Factum (I-IV) pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux de feu... messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre... contre le P. Cornélius Hazart,... et M. Antoine Hoefslaegh

Abstract

Extracted data

Factum (I-IV) pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux de feu... messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre... contre le P. Cornélius Hazart,... et M. Antoine Hoefslaegh

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