La période de la Révolution française fut marquée par une violente répression à l’encontre de l’Eglise catholique. C’est ainsi que les prêtres réfractaires furent poursuivis sur le fondement d’une procédure criminelle singulière : la mise hors de la loi. L’étude ici présentée s’interroge sur les modalités de la répression et permet de découvrir le rôle joué par les juges criminels dans la mise en œuvre de la sanction attachée au dispositif répressif
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Lefevre, dont le mari et les deux fils so...
« Nous soussignés ancien procureur faisant les fonctions de juge, procureur fiscal et greffier de la...
Le 13 mai 1958 Le début de l’année 1958 est marqué par un terrible cyclone qui, le 19 mars, fait 8 m...
La période de la Révolution française fut marquée par une violente répression à l’encontre de l’Egli...
International audienceVoici une thèse enfin publiée sur un sujet particulièrement sensible pour l'hi...
Résumé de l'adresse de la société populaire de la Flotte (Charente-Inférieure) qui exprime son indig...
International audienceVoici une thèse enfin publiée sur un sujet particulièrement sensible pour l'hi...
Renvoi au comité de législation de la députation de la société populaire de Rochefort (Charente-Infé...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des président, juges, accusateurs-public et greffie...
« La peine de mort sera-t-elle conservée ou abolie ? ((Le Moniteur universel, réimpr., tome 8, pp. 5...
« La peine de mort sera-t-elle conservée ou abolie ? ((Le Moniteur universel, réimpr., tome 8, pp. 5...
Oudot Charles François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, annulant un juge...
Dès les origines, l’Eglise a été hantée par les menaces contre son unité symbolisée par la tunique s...
Renvoi au comité de législation d'une demande de décret pour faire disparaître les inconvénients rés...
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Lefevre, dont le mari et les deux fils so...
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